Accords d'entreprise : Commerce de gros d'équipements automobiles

Accord d'entreprise SYNCHRO DIFFUSION SAS 17/12/2020
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TELMA 13/03/2023
Procès-Verbal d'accord sur la NAO sur les salaires pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TELMA 05/04/2024
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TELMA 05/04/2024
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise TELMA 01/12/2023
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Économique et au dialogue en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TENNECO AUTOMOTIVE SERVICES 15/12/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TETROSYL EU 12/12/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION TETROSYL EU
ACCORD

Accord d'entreprise TEXA FRANCE SARL 16/04/2020
ACCORD SUR LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise TEXA FRANCE SARL 12/02/2024
AVENANT REVISION ARTICLES 7-2 ET 7-3 DE L'ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS CONCLU LE 27 JUILLET 2015
AVENANT

Accord d'entreprise TFM PNEUS 26/08/2024
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise THE REMAKERS 21/03/2025
Accord relatif au dialogue social au sein de la société THE REMAKERS
ACCORD

Accord d'entreprise TIFLEX IM 19/05/2025
Accord Intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise TODD 22/06/2018
LA PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TODD 19/09/2019
LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TODD 13/11/2019
L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TODD 19/09/2019
LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES & SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise TODD 10/02/2020
LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNÉE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TODD 18/11/2020
LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TODD 21/05/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TODD 13/12/2021
LA MISE EN PLACE ET LES MODALITES DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TODD 14/09/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise TODD 09/06/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TODD 29/12/2022
LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TODD 07/06/2024
LE REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise TODD 04/06/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2024
ACCORD