Accords d'entreprise : Commerce de gros d'équipements automobiles
TODD
Accord d'entreprise TODD 29/12/2022
LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise TODD 07/06/2024
LE REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT
Accord d'entreprise TODD 04/06/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise TODD 04/12/2024
LE RENOUVELLEMENT DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES TODD
ACCORD
Accord d'entreprise TODD 31/12/2024
LE REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE - IRP AUTO
AVENANT
Accord d'entreprise TODD 11/12/2024
LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL AU SEIN DE L'UES TODD
AVENANT
Accord d'entreprise TODD 27/03/2025
LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L’ENSEMBLE DU PERSONNEL AU SEIN DE L’UES TODD
ACCORD
TODD SAS
Accord d'entreprise TODD SAS 13/12/2021
LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise TODD SAS 02/06/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise TODD SAS 08/12/2023
LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD
TRIGANO SERVICE
Accord d'entreprise TRIGANO SERVICE 04/03/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise TRIGANO SERVICE 13/11/2024
Accord d'entreprise relatif au travail posté
ACCORD
Accord d'entreprise TRIGANO SERVICE 14/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
TRW AUTOMOTIVE DISTRIBUTION FRANCE
Accord d'entreprise TRW AUTOMOTIVE DISTRIBUTION FRANCE 23/04/2020
Accord d'Entreprise portant sur le dispositif exceptionnel d'utilisation des congés payés pour faire face aux conséquences de la pandémie de Covid-19 sur l'activité économique
ACCORD
TURBOS MOTEURS MIGNE
Accord d'entreprise TURBOS MOTEURS MIGNE 28/02/2023
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
V B.S.A.
Accord d'entreprise V B.S.A. 14/10/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
VAL DE LOIRE POIDS LOURDS
Accord d'entreprise VAL DE LOIRE POIDS LOURDS 03/05/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
VALEO SERVICE
Accord d'entreprise VALEO SERVICE 07/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA DEMARCHE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise VALEO SERVICE 21/06/2018
Un accord de prorogation des mandats des représentants du Comité d'établissement et des Délégués du personnel et de réduction des mandats du CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise VALEO SERVICE 05/03/2019
Accord NAO 2019 Valeo Service
ACCORD
Accord d'entreprise VALEO SERVICE 05/03/2019
Accord Découpage en Etablissements Distincts et mise en place et fonctionnement CSSCT
ACCORD
Accord d'entreprise VALEO SERVICE 26/09/2019
ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LA REPARTITION DES SIEGES DU CSE CENTRAL ENTRE LES ÉTABLISSEMENTS ET LES COLLÈGES DE LA SOCIÉTÉ VALEO SERVICE
ACCORD
Accord d'entreprise VALEO SERVICE 15/03/2022
Accord NAO 2022 Valeo Service
ACCORD
Accord d'entreprise VALEO SERVICE 08/06/2021
Un Accord collectif de l'établissement de Breuilpont portant sur les astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise VALEO SERVICE 13/03/2025
ACCORD PORTANT SUR LA FIXATION DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ POUR L'ANNÉE 2025
ACCORD
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