Accords d'entreprise : Commerce de gros d'équipements automobiles

Accord d'entreprise TODD 04/12/2024
LE RENOUVELLEMENT DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES TODD
ACCORD

Accord d'entreprise TODD 31/12/2024
LE REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE - IRP AUTO
AVENANT

Accord d'entreprise TODD 11/12/2024
LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL AU SEIN DE L'UES TODD
AVENANT

Accord d'entreprise TODD 27/03/2025
LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L’ENSEMBLE DU PERSONNEL AU SEIN DE L’UES TODD
ACCORD

Accord d'entreprise TODD SAS 13/12/2021
LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TODD SAS 02/06/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TODD SAS 08/12/2023
LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TRIGANO SERVICE 04/03/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRIGANO SERVICE 13/11/2024
Accord d'entreprise relatif au travail posté
ACCORD

Accord d'entreprise TRIGANO SERVICE 14/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRW AUTOMOTIVE DISTRIBUTION FRANCE 23/04/2020
Accord d'Entreprise portant sur le dispositif exceptionnel d'utilisation des congés payés pour faire face aux conséquences de la pandémie de Covid-19 sur l'activité économique
ACCORD

Accord d'entreprise TURBOS MOTEURS MIGNE 28/02/2023
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise V B.S.A. 14/10/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE LOIRE POIDS LOURDS 03/05/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SERVICE 07/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA DEMARCHE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SERVICE 21/06/2018
Un accord de prorogation des mandats des représentants du Comité d'établissement et des Délégués du personnel et de réduction des mandats du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SERVICE 05/03/2019
Accord NAO 2019 Valeo Service
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SERVICE 05/03/2019
Accord Découpage en Etablissements Distincts et mise en place et fonctionnement CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SERVICE 26/09/2019
ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LA REPARTITION DES SIEGES DU CSE CENTRAL ENTRE LES ÉTABLISSEMENTS ET LES COLLÈGES DE LA SOCIÉTÉ VALEO SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SERVICE 15/03/2022
Accord NAO 2022 Valeo Service
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SERVICE 08/06/2021
Un Accord collectif de l'établissement de Breuilpont portant sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SERVICE 13/03/2025
ACCORD PORTANT SUR LA FIXATION DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ POUR L'ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SERVICE 07/05/2025
ACCORD DU 07 05 2025 RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SERVICE 21/10/2025
ACCORD RELATIF A LA QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SERVICE 02/03/2026
ACCORD DU 2 MARS 2026 RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD