Accords d'entreprise : Commerce de gros d'équipements automobiles

Accord d'entreprise SCHAEFFLER AUTOMOTIVE AFTERMARKET FRANCE 16/10/2024
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER AUTOMOTIVE AFTERMARKET FRANCE 16/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER AUTOMOTIVE AFTERMARKET FRANCE 16/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SMEA GEP 27/04/2021
Accord Collectif relatif à la Négociation sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SMEA GEP 14/11/2022
Accord portant sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SN BAMATEX 18/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DU CSE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANTILLAISE COMMERCIALE ET INDU 13/05/2019
ACCORD PORTANT SUR L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANTILLAISE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE 03/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L'ENTREPRISE SACI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANTILLAISE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE 12/10/2020
PROCES VERBAUX D'ACCORD DE NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANTILLAISE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE 24/09/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NAO BLOCS 1 ET 2
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANTILLAISE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE 30/11/2022
ACCORD INSTITUANT LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR AU SEIN DE LA SOCIETE ANTILLAISE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE (SACI)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANTILLAISE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE 23/11/2023
ACCORD INSTITUANT LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR AU SEIN DE LA SOCIETE ANTILLAISE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE (SACI)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANTILLAISE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE 16/10/2023
PROCES-VERBAL D’ACCORD 4eme Réunion des NAO Le 17 octobre 2023 BLOC 1 SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANTILLAISE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE 16/11/2023
Accord portant sur la prorogation des mandats des élus du Comité Social et Economique de la SACI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANTILLAISE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE 30/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la constitution, aux modalités de fonctionnement du comite social et économique dans l'entreprise SACI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE LA PEINTURE 07/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du temps de travail et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PIECES ET SERVICES AUTOMOBILE DE L'OUEST 15/12/2025
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SALARIALES POUR L’ANNEE 2026 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PIECES ET SERVICES AUTOMOBILE DE L'OUEST 26/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE SPSAO PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LILLOISE DE SERVICES ET DE DISTRIBUTION DE PIECES DE RECHANGE 01/02/2022
Duree effective et organisation du temps de travail en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LILLOISE DE SERVICES ET DE DISTRIBUTION DE PIECES DE RECHANGE 20/05/2022
Accord d'entreprise relatif au developpement de l'emploi feminin et à l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour la periode 20222024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LILLOISE DE SERVICES ET DE DISTRIBUTION DE PIECES DE RECHANGE 28/02/2024
Accord NAO Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE QUINTON HAZELL FRANCE 03/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE SOMAREC 15/12/2017
PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SODICAM 2 21/01/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE SODICAM2
ACCORD

Accord d'entreprise SODICAM 2 21/02/2019
Accord relatif à la mise en place d'une prime de reconnaissance
ACCORD