Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

CITIZEN CAN

Accord d'entreprise CITIZEN CAN 30/01/2023
Avenant de l'accord mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise CITIZEN CAN 01/01/2024
Accord forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise CITIZEN CAN 13/12/2022
Convention Forfait jour
ACCORD

CITIZEN CAN CORPORATE

Accord d'entreprise CITIZEN CAN CORPORATE 19/09/2022
Accord Mobilite Durable
ACCORD

Accord d'entreprise CITIZEN CAN CORPORATE 30/01/2023
avenant accord de forfait mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise CITIZEN CAN CORPORATE 30/08/2023
Reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise CITIZEN CAN CORPORATE 21/12/2022
CITIZEN CAN CORPORATE Accord d’entreprise CONVENTION FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise CITIZEN CAN CORPORATE 19/01/2026
AVENANT ACCORD MOBILITE DURABLE
AVENANT

CITWELL CONSULTING

Accord d'entreprise CITWELL CONSULTING 30/01/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE CITWELL
ACCORD

CL CONSEILS

Accord d'entreprise CL CONSEILS 20/07/2018
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CL EMEI

Accord d'entreprise CL EMEI 26/11/2019
Accord relatif au temps de travail du personnel d'encadrement
ACCORD

CLARANET OXALIDE

Accord d'entreprise CLARANET OXALIDE 31/10/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

CLARIANE FRANCE

Accord d'entreprise CLARIANE FRANCE 11/07/2024
ACCORD N.A.O. 2024 - U.E.S. CLARIANE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CLARIANE FRANCE 04/11/2024
ACCORD UES CLARIANE FRANCE - GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CLARIANE FRANCE 04/11/2024
ACCORD UES CLARIANE FRANCE RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS DE RETRAITE COMPLEMENTAIRES DANS LE CADRE DU CONGE DE MOBILITE PREVU AU SEIN DE L'ACCORD GEPP
ACCORD

CLEAR2PAY FRANCE

Accord d'entreprise CLEAR2PAY FRANCE 03/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME D’ASTREINTE AU SEIN DE CLEAR2PAY SAS
ACCORD

CLEVER ENERGIES

Accord d'entreprise CLEVER ENERGIES 09/01/2025
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

CLIFF INVESTOR RELATIONS

Accord d'entreprise CLIFF INVESTOR RELATIONS 28/01/2022
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

CLIMATE PLUS

Accord d'entreprise CLIMATE PLUS 19/11/2021
Accord entreprise Forfait jours
ACCORD

CLIMATELEC

Accord d'entreprise CLIMATELEC 26/11/2018
accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLIMATELEC 26/11/2018
Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CLIMATELEC 29/03/2019
Accord relatif au vote électronique pour les élections des institution représentatives du personnel au sein de Climatelec
ACCORD

Accord d'entreprise CLIMATELEC 29/04/2019
Accord préélectoral élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLIMATELEC 03/04/2020
ACCORD SUR L’ACTIVITÉ PARTIELLE
ACCORD

Cler association loi 1901

Accord d'entreprise Cler association loi 1901 14/12/2023
négociation annuelles obligatoires sur la rémunération l'égalité professionnelle et les conditions de travail.
ACCORD

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