Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

CLIMATELEC

Accord d'entreprise CLIMATELEC 31/12/2020
ACCORD SUR ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise CLIMATELEC 02/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLIMATELEC 08/09/2023
DUE Prime exceptionnelle pouvoir d'achat Sept 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CLIMATELEC 01/12/2023
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CLIMATELEC 12/04/2024
Procès-verbal d’accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CLIMATELEC 19/04/2024
AVENANT AU PROCES VERBAL D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2024
AVENANT

Accord d'entreprise CLIMATELEC 05/02/2025
Accord suite aux négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CLIMATELEC 04/04/2025
AVENANT N° 1 À L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise CLIMATELEC 14/11/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CLIMATELEC 26/02/2026
ACCORD SUITE AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNÉE 2026
ACCORD

CLINFILE

Accord d'entreprise CLINFILE 29/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DU RECOURS AU FORFAIT JOUR
ACCORD

CLINT

Accord d'entreprise CLINT 30/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF FORFAIT JOURS
ACCORD

CLOUD IS MINE

Accord d'entreprise CLOUD IS MINE 23/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLOUD IS MINE 28/07/2023
Avenant n° 2 à l’accord d’entreprise sur le télétravail
AVENANT

CLOUDPAY UNITED KINGDOM LIMITED

Accord d'entreprise CLOUDPAY UNITED KINGDOM LIMITED 22/07/2022
Accord collectif sur la durée du travail au sein de la société CloudPay
ACCORD

Accord d'entreprise CLOUDPAY UNITED KINGDOM LIMITED 26/05/2025
Accord d’entreprise sur le recours à la visioconférence pour les réunions du CSE
ACCORD

CLUS TER JURA SCIC SA

Accord d'entreprise CLUS TER JURA SCIC SA 26/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

CM INTERNATIONAL

Accord d'entreprise CM INTERNATIONAL 31/08/2022
PROJET D’ACCORD DE SUBSTITUTION SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS ET l’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AFFERENTE AU SEIN DE LA SOCIETE CMI
ACCORD

CMEM

Accord d'entreprise CMEM 25/02/2020
accord portant mise en place d’un compte épargne temps
ACCORD

CNPP CYBERSECURITY

Accord d'entreprise CNPP CYBERSECURITY 04/07/2019
Accord sur les forfaits jours
ACCORD

CO2 DEVELOPPEMENT RH

Accord d'entreprise CO2 DEVELOPPEMENT RH 11/04/2024
Accord d'entreprise sur l'organisation des chèques-vacances
ACCORD

COACHAPPY

Accord d'entreprise COACHAPPY 14/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise COACHAPPY 27/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

COACHING AND CO

Accord d'entreprise COACHING AND CO 14/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COACHING AND CO 28/04/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LA PERIODE DE REFERENCE POUR L'ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

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