Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 26/07/2019
Accord collectif relatif à la définition de nouveaux schémas de reconnaissance collective
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 20/12/2019
Avenant Salarial 2020 - Personnel non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 20/12/2019
Avenant Salarial 2020 - Personnel cadre
AVENANT

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 14/04/2020
AVENANT DE REVISION AUX AVENANTS SALARIAUX POUR LE PERSONNEL CADRE ET NON-CADRE DU 20 DECEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 02/04/2020
Accord relatif aux mesures des semaines 15 et 16 dans le cadre de la situation Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 28/09/2021
Avenant à l'accord sur la réduction du temps de travail du 29 novembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 22/12/2021
Avenant n°2 à l'accord sur la réduction du temps de travail du 29 novembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 22/12/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 14/02/2022
Accord relatif à la politique salariale 2022 et à des dispositifs complémentaires de rémunération et de reconnaissance
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 31/01/2023
Accord relatif à la politique salariale et à des dispositifs complémentaires de rémunération et de reconnaissance au sein du GIE ATR
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 29/11/2022
Avenant n°3 à l'accord sur la réduction du temps de travail du 29 novembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 27/06/2023
AVENANT DE RÉVISION N°1 À L’ACCORD RELATIF À LA POLITIQUE SALARIALE ET À DES DISPOSITIFS COMPLÉMENTAIRES DE RÉMUNERATION ET DE RECONNAISSANCE AU SEIN DU GIE ATR
AVENANT

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 06/03/2024
Accord relatif à l'indemnisation des astreintes au sein d'ATR suite à l'accord de groupe relatif au statut des salariés du groupe Airbus en France du 10 février 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 22/04/2024
Accord relatif à la politique salariale 2024/2025 applicable au sein du GIE ATR
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 23/07/2024
AVENANT N°2 À L’ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ATRC
AVENANT

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 30/09/2024
Accord relatif à l'attribution d'une prime d'engagement au titre des heures excédentaires des horaires exceptionnels au sein d'ATR
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 26/03/2025
Accord relatif à la politique salariale applicable au sein du GIE ATR pour la période du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 19/09/2025
Avenant n°3 à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail de l'ATRC
AVENANT

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 19/09/2025
Avenant n°1 à l'Accord relatif à l'organisation du temps de travail C4
AVENANT

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 31/03/2026
Accord relatif à la politique salariale applicable au sein du GIE ATR pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027
ACCORD

Accord d'entreprise GOODRICH AEROSPACE EUROPE 15/09/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la Mixité
ACCORD

Accord d'entreprise GOODRICH AEROSPACE EUROPE 15/09/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la Mixité
ACCORD

Accord d'entreprise GOODRICH AEROSPACE EUROPE 15/09/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la Mixité
ACCORD

Accord d'entreprise GOODRICH AEROSPACE EUROPE 25/09/2017
Avenant n°1 à l'accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GOODRICH AEROSPACE EUROPE 25/09/2017
Avenant n°1 à l'accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail
AVENANT