Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE MAZERES 11/03/2021
Avenant n°2 APLD
AVENANT

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE MAZERES 28/04/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE MAZERES 25/05/2021
Avenant n°3 à l'accord sur la mise en place du dispositif spécifique d'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE MAZERES 21/06/2022
Contrat de génération
ACCORD

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE MAZERES 20/12/2023
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE MAZERES 26/09/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE MAZERES 26/09/2024
ACCORD COLLECTIF EXPÉRIMENTAL A DURÉE DÉTERMINÉE SUR LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE EN 4 JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE MAZERES 26/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE ÉQUIPE DE SUPPLÉANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE MAZERES 18/12/2024
ACCORD COLLECTIF 2024 SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE MAZERES 24/06/2025
AVENANT DEROGATOIRE A L’ACCORD D’INTERESSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE MAZERES 23/09/2025
ACCORD SUR L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE MAZERES 23/10/2025
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF EXPERIMENTAL A DURÉE DÉTERMINÉE SUR LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE EN 4 JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE OPERATIONS FRANCE 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF 2025 SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ET PÉRIODICITÉ DES NÉGOCIATIONS COLLECTIVES
ACCORD

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE OPERATIONS FRANCE 19/06/2026
AVENANT N°2 SUR LA PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF EXPERIMENTAL A DURÉE DÉTERMINÉE SUR LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE EN 4 JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE OPERATIONS FRANCE 03/07/2026
Accord de prorogation des mandats des élu.es du CSE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GARDNER AEROSPACE OPERATIONS FRANCE 17/09/2026
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles de la société Gardner Aerospace Opérations France
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ATR 15/12/2023
Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail des instructeurs simulateurs du 11 septembre 2003
AVENANT

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 21/09/2017
Accord relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 21/09/2017
Accord relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 21/09/2017
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel et des membres du C.E
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 21/09/2017
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel et des membres du C.E
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 30/04/2018
Avenants Salariaux Personnel Cadres 2018
AVENANT

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 30/04/2018
Avenants Salariaux Personnel non Cadres 2018
AVENANT

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 22/09/2018
Accord relatif aux orientations et actions sur l'égalité et la mixité professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 13/10/2020
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein du GIE ATR et d'AIRBUS ATR
ACCORD