Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 27/09/2022
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS, SIGNE LE 05/05/2011
AVENANT

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 14/11/2022
AVENANT N°24 A L’ACCORD DU 18 DECEMBRE 2007 SUR LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE FIN DE SEMAINE
AVENANT

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 05/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ »
ACCORD

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 07/11/2022
AVENANT 1 A L’ACCORD SUR LE TUTORAT
AVENANT

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 05/12/2022
AVENANT 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE GROS RISQUES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES »
AVENANT

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 04/08/2023
AVENANT A L’ACCORD DU 21/06/2019 SUR LE DROIT SYNDICAL
AVENANT

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 27/10/2023
ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 18/03/2024
ACCORD SUR LES SALAIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 13/11/2023
AVENANT N°26 A L’ACCORD DU 18 DECEMBRE 2007 SUR LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE FIN DE SEMAINE
AVENANT

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 07/10/2024
AVENANT A L’ACCORD SUR LES HORAIRES ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL du 21/12/2023
AVENANT

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 12/12/2024
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 19/12/2024
AVENANT 4 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE GROS RISQUES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES », SIGNE LE 08/01/2016
AVENANT

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 19/12/2024
AVENANT 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ », SIGNE LE 05/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 19/12/2024
AVENANT 2 A L’ACCORD SUR LES HORAIRES ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL, SIGNE LE 21/12/2023
AVENANT

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 12/03/2025
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2025 RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 19/05/2025
AVENANT 4 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 5 MAI 2011
AVENANT

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 16/06/2025
ACCORD DE METHODES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 16/06/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 13/10/2025
AVENANT A L’ACCORD SUR LES HORAIRES ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL, SIGNE LE 21/12/2023
AVENANT

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 12/01/2026
ACCORD PORTANT SUR L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 14/01/2026
AVENANT 5 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE GROS RISQUES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » du 08/01/2016
AVENANT

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 14/01/2026
AVENANT 3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ » du 05/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 06/03/2026
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 06/03/2026
AVENANT 1 À L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES du 28/05/2021
AVENANT

Accord d'entreprise FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE 06/03/2026
AVENANT 1 À L'ACCORD RELATIF A LA PRIME D’ANCIENNETE, SIGNE LE 09/01/2024
AVENANT