Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 31/03/2020
Avenant n° 2 à l'accord relatif à l'accompagnement de la mise en place des équipes sur un cycle 9 jours sur 10
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 30/09/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'accompagnement de la mise en place des équipes sur un cycle 9 jours sur 10
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 11/05/2021
Avenant de politique salariale NC et C 2021 Stelia aerospace
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 22/09/2021
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE FIN D’ANNEE 2021 « 0APLD »
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 01/04/2019
Politique salariale pluriannuelle 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 16/01/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats de délégues du personnel, de membres du comité d'hygiène, de sécruité et des conditions de travail et de membres du comité d'entreprise.
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 10/07/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 17/06/2020
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 01/02/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN DE RELANCE ECONOMIQUE DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 01/02/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 12/04/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD STELIA COMPOSITES DU 23 JUIN 2017 RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 12/04/2022
AVENANT PORTANT REVISION TOTALE DE L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN DE RELANCE ECONOMIQUE DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 24/05/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (DIT ‘APLD’) AU SEIN DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 24/05/2022
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (DIT ‘APLD’) AU SEIN DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 28/09/2022
Avenant n°2 à l'Accord Stelia Composites du 23 Juin 2017 relatif à l'Organisation et l'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE SAS 03/12/2020
Accord APLD STELIA AEROSPACE
ACCORD

Accord d'entreprise SUD AERO 26/02/2025
avenant 1 a l'accord d'entreprise du 04/11/2021 relatif a la subvention de fonctionnement et des oeuvres sociales du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE 24/05/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE 21/02/2019
Prorogation mandat DUE
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE Blois 30/10/2019
accord relatifs aux regimes de frais de sante et prevoyance
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 17/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 19/04/2022
ACCORD COLLECTIF A DUREE DÉTERMINÉE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 12/07/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 08/01/2024
Acoord collectif de prorogation des mandats des membres du CSE de la société TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 06/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME COMPLEMENTAIRE NAISSANCE ADOPTION
ACCORD