Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise VENTURI SPACE FRANCE 28/11/2025
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC ACTUATION SYSTEMS 26/02/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA POLITIQUE SALARIALE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC ACTUATION SYSTEMS 01/03/2019
ACCORD RECTIFICATIF DE L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA POLITIQUE SALARIALE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC ACTUATION SYSTEMS 08/07/2019
Accord sur le droit syndical et la mise en place des CSE et du CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC ACTUATION SYSTEMS 27/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE REPARTITION DES SIEGES AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AEROSAFETY SYSTEMS 26/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT SUR LA COMPENSATION DU TRAVAIL EN EQUIPE
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AEROSAFETY SYSTEMS 26/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT SUR LA COMPENSATION DU TRAVAIL EN EQUIPE
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AEROSAFETY SYSTEMS 11/12/2017
AVENANT N° 3 AU PLAN EPARGNE RETRAITE COLLECTIF CONCLU LE 26/06/2012
AVENANT

Accord d'entreprise ZODIAC CABIN INTERIORS EUROPE 23/03/2018
Accord de méthode relatif à la mise en place d'une commission unique de suivi des accords
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC CABIN INTERIORS EUROPE 19/10/2018
Accord prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC CABIN INTERIORS EUROPE 19/10/2018
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement sur la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ZODIAC CABIN INTERIORS EUROPE 29/11/2018
Accord relatif au vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC FLUID EQUIPMENT 18/12/2018
Accord portant sur la mise en place d'équipes de suppléance de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC SEATS FRANCE 28/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC SEATS FRANCE 05/04/2018
Accord de compensation des jours fériés pour les collaborateurs sous modèle 1 et 2
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC SEATS FRANCE 15/05/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC SEATS FRANCE 07/02/2019
Accord sur l'aménagement et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC SEATS FRANCE 07/02/2019
Accord sur les modalités de rémunération du travail en équipe
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC SEATS FRANCE 13/02/2019
Accord relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC SEATS FRANCE 19/02/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC SEATS FRANCE 04/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION 2019
ACCORD