Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 27/11/2018
Avenant n°1 du 27112018 à l'accord Astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 21/11/2018
accord relatif à la prolongation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'hygiène et de sécurité et des membres du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 21/06/2019
ACCORD PROLONGATION ACCORD HANDICAP 21062019
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 17/05/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE STELIA AEROSPACE
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 30/03/2019
Accord politique salariale non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 30/03/2019
Accord politique salariale 2019 Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 17/05/2019
DETERMINATION ETS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 08/03/2020
ACCORD DE PROROGATION DE L’ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE STELIA AEROSPACE
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 22/07/2020
Accord de redéploiement anticipé
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 09/06/2021
Avenant n°1 à l'accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 31/03/2020
Avenant n° 2 à l'accord relatif à l'accompagnement de la mise en place des équipes sur un cycle 9 jours sur 10
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 30/09/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'accompagnement de la mise en place des équipes sur un cycle 9 jours sur 10
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 11/05/2021
Avenant de politique salariale NC et C 2021 Stelia aerospace
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 22/09/2021
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE FIN D’ANNEE 2021 « 0APLD »
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 01/04/2019
Politique salariale pluriannuelle 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 16/01/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats de délégues du personnel, de membres du comité d'hygiène, de sécruité et des conditions de travail et de membres du comité d'entreprise.
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 10/07/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 17/06/2020
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 01/02/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN DE RELANCE ECONOMIQUE DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 01/02/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 12/04/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD STELIA COMPOSITES DU 23 JUIN 2017 RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 12/04/2022
AVENANT PORTANT REVISION TOTALE DE L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN DE RELANCE ECONOMIQUE DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 24/05/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (DIT ‘APLD’) AU SEIN DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 24/05/2022
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (DIT ‘APLD’) AU SEIN DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE COMPOSITES 28/09/2022
Avenant n°2 à l'Accord Stelia Composites du 23 Juin 2017 relatif à l'Organisation et l'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT