Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 16/06/2022
Accord collectif de NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 06/10/2022
Accord collectif relatif aux thèmes et à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 17/11/2022
ACCORD COLLECTIF DE LA SOCIETE SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SUR L’EGALITE HOMMES / FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 03/01/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD) ou ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI (ARME) accord de révision n°2
AVENANT

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 17/02/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD) ou ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI (ARME) Accord de révision n°2
AVENANT

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 09/05/2023
Accord collectif relatif à la NAO 2023 de la société Spirit AeroSystems France
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 01/06/2023
Accord de révision n°1 à l’Accord du 16/02/18 relatif à la mise en place d’équipes de suppléance et au régime d’astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 01/06/2023
Accord d’entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 01/06/2023
Accord de prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 23/06/2023
Accord collectif de prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 18/09/2023
Accord de révision n°2 à l'accord collectif du 16/02/18 relatif à la mise en place d’équipes de suppléance et au régime d’astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 07/05/2024
Accord collectif relatif à la NAO 2024 de la société Spirit AeroSystems France
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE SARL 23/05/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO 2025 DE LA SOCIETE SPIRIT AEROSYSTEMS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 11/05/2018
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE DU PERSONNEL NON CADRE POUR L'ANNEE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 11/05/2018
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE DU PERSONNEL CADRE POUR L'ANNEE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 27/11/2018
Avenant n°1 du 27112018 à l'accord Astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 21/11/2018
accord relatif à la prolongation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'hygiène et de sécurité et des membres du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 21/06/2019
ACCORD PROLONGATION ACCORD HANDICAP 21062019
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 17/05/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE STELIA AEROSPACE
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 30/03/2019
Accord politique salariale non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 30/03/2019
Accord politique salariale 2019 Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 17/05/2019
DETERMINATION ETS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 08/03/2020
ACCORD DE PROROGATION DE L’ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE STELIA AEROSPACE
AVENANT

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 22/07/2020
Accord de redéploiement anticipé
ACCORD

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE 09/06/2021
Avenant n°1 à l'accord APLD
ACCORD