Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise STELIA AEROSPACE SAS 03/12/2020
Accord APLD STELIA AEROSPACE
ACCORD

Accord d'entreprise SUD AERO 26/02/2025
avenant 1 a l'accord d'entreprise du 04/11/2021 relatif a la subvention de fonctionnement et des oeuvres sociales du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE 24/05/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE 21/02/2019
Prorogation mandat DUE
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE Blois 30/10/2019
accord relatifs aux regimes de frais de sante et prevoyance
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 17/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 19/04/2022
ACCORD COLLECTIF A DUREE DÉTERMINÉE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 12/07/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 08/01/2024
Acoord collectif de prorogation des mandats des membres du CSE de la société TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 06/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME COMPLEMENTAIRE NAISSANCE ADOPTION
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 15/04/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 24/07/2024
Avenant à l'accord collectif de prorogation des mandats des membres du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 01/04/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 14/11/2025
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCITATIONS SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 20/01/2026
Accord relatif à l'indemnisation des périodes de suspension du contrat de travail
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE 04/12/2023
Accord relatif au positionnement des RTT collectifs et aux fermetures de l'Etablissement de Cannes en 2024
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 30/11/2017
ACCORD RELATIF AU POSITIONNEMENT DES RTT COLLECTIFS ET AUX FERMETURES DE L'ETABLISSEMENT DE CANNES EN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 18/12/2017
Accord relatif à la diffusion des communications syndicales sur l'intranet de Thales Alénia space France
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 21/11/2017
ACCORD METTANT EN PLACE A TITRE EXPERIMENTAL LE TEMPS PARTIEL AMENAGESUR L'ANNEE AU SEIN DE THALES ALENIA SPACE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 05/12/2018
Accord relatif au positionnemnet des RTT collectifs et aux fermetures de l'établissement de Cannes en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 27/04/2018
Plan d'action triennal
AVENANT

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 14/12/2018
Accord d'établissement sur le calendrier d'activité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 25/06/2020
Accord relatif à l’accompagnement du travail en « horaires décalés COVID » mis en place à titre exceptionnel et temporaire au sein de Thales Alenia Space France dans le contexte de crise sanitaire COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 11/12/2019
Accord sur les congés payés sur l'établissement de Toulouse sur le calendrier d'activité 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 30/10/2020
Accord n°4 relatif au temps partiel aménagé sur l'année 2021 au sein de TAS F
ACCORD