Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 15/04/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 24/07/2024
Avenant à l'accord collectif de prorogation des mandats des membres du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 01/04/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 14/11/2025
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCITATIONS SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 20/01/2026
Accord relatif à l'indemnisation des périodes de suspension du contrat de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TECALEMIT AEROSPACE LUCEAU 14/11/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE 04/12/2023
Accord relatif au positionnement des RTT collectifs et aux fermetures de l'Etablissement de Cannes en 2024
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 30/11/2017
ACCORD RELATIF AU POSITIONNEMENT DES RTT COLLECTIFS ET AUX FERMETURES DE L'ETABLISSEMENT DE CANNES EN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 18/12/2017
Accord relatif à la diffusion des communications syndicales sur l'intranet de Thales Alénia space France
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 21/11/2017
ACCORD METTANT EN PLACE A TITRE EXPERIMENTAL LE TEMPS PARTIEL AMENAGESUR L'ANNEE AU SEIN DE THALES ALENIA SPACE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 05/12/2018
Accord relatif au positionnemnet des RTT collectifs et aux fermetures de l'établissement de Cannes en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 27/04/2018
Plan d'action triennal
AVENANT

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 14/12/2018
Accord d'établissement sur le calendrier d'activité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 25/06/2020
Accord relatif à l’accompagnement du travail en « horaires décalés COVID » mis en place à titre exceptionnel et temporaire au sein de Thales Alenia Space France dans le contexte de crise sanitaire COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 11/12/2019
Accord sur les congés payés sur l'établissement de Toulouse sur le calendrier d'activité 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 30/10/2020
Accord n°4 relatif au temps partiel aménagé sur l'année 2021 au sein de TAS F
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 18/09/2020
Avenant relatif aux salaires minima société du personnel non cadre pour l'année 2020
AVENANT

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 24/05/2019
Accord a duree déterminée relatif à la mise en place du vote électroniuqe pour les élections professionnelles au sein de la société Thales Alenia Space France
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 30/11/2018
Accord d'adhésion à l'accord groupe Thales du 23 février 2017 sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 09/11/2018
ACCORD N°2 METTANT EN PLACE A TITRE EXPERIMENTAL LE TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR L’ANNEE AU SEIN DE THALES ALENIA SPACE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 30/09/2019
Accord relatif à la mise en oeuvre des mesures liées à une Gestion Active de l'Emploi au sein de Thales Alenia Space France du 1er octobre 2019 au 31 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 28/02/2022
Accord relatif au positionnement des RTT collectifs et aux fermetures de l'établissement de Cannes en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 03/06/2021
Avenant d'adhésion à l'accord du 12 février 2021 sur le calendrier d'activité 2021 - Ponts-congés payés-Fermeture au sein de TAS F
AVENANT

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 04/06/2021
Avenant de révision de l'accord du 12 février 2021 sur le calendrier d'activité 2021 - Ponts -Congés payés- Fermetures
AVENANT

Accord d'entreprise THALES ALENIA SPACE FRANCE 28/10/2021
Accord n°5 relatif au temps partiel aménagé sur l'année au sein de TAS F
ACCORD