Accords d'entreprise : Distribution d'électricité

RESEDA

Accord d'entreprise RESEDA 21/09/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise RESEDA 11/10/2023
un accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique au sein de réséda
ACCORD

Accord d'entreprise RESEDA 23/02/2024
Avenant n° 2 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise RESEDA 12/12/2024
Accord d’entreprise instaurant une prime exceptionnelle de départ à la retraite pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RESEDA 12/12/2024
Accord d’entreprise relatif aux mesures salariales pour 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RESEDA 11/06/2025
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise du 1er juin 2022 relatif au télétravail
AVENANT

SAEM SOREA

Accord d'entreprise SAEM SOREA 06/05/2020
AVENANT ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

SICA ELECTR DEP EURE & LOIR - YVELINES

Accord d'entreprise SICA ELECTR DEP EURE & LOIR - YVELINES 04/03/2019
avenant Compte Épargne Temps
AVENANT

SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 30/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE ENTRANT DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 16/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la journée de carence au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 16/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la mesure transitoire de compensation de la hausse de la CSG au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 09/01/2019
Accord d'entreprise entrant dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 29/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat à verser avant le 31 mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 13/06/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 21/06/2019
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 20/12/2019
Accord d'entreprise entrant dans le cadre des NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 20/12/2019
Accord d'entreprise égalité professionnelle femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 08/09/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 07/01/2021
Accord d'entreprise entrant dans le cadre des NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 25/06/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 10/01/2022
Accord d'entreprise entrant dans le cadre des NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 16/02/2022
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (C.E.T.)
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 22/09/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 05/01/2023
Accord d'entreprise entrant dans le cadre des NAO 2023
ACCORD

réséda

Accord d'entreprise réséda 13/12/2023
Accord d’entreprise relatif aux mesures salariales pour 2024
ACCORD

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