Accords d'entreprise : Distribution d'électricité

Accord d'entreprise SICAE OISE 30/12/2020
Accord anticipé de transition relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE OISE 30/12/2020
Accord anticipé de transition relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE OISE 12/06/2024
Avenant accord anticipé de transition relatif au compte épargne temps à SICAE-OISE
AVENANT

Accord d'entreprise SICAE OISE 28/02/2024
Avenant accord anticipé de transition relatif au temps de travail à SICAE-OISE
AVENANT

Accord d'entreprise SICAE OISE 28/02/2025
Avenant n°2 de prorogation à l'accord anticipé de transition relatif au CET
AVENANT

Accord d'entreprise SICAE OISE 18/03/2025
Avenant n°3 à l'accord collectif de retraite supplémentaire - Régimes à cotisations définies
AVENANT

Accord d'entreprise SICAE OISE 30/12/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif de retraite supplémentaire - Régimes à cotisations définies
AVENANT

Accord d'entreprise SICAE OISE 29/04/2025
Avenant de prorogation n°2 à l'accord anticipé de transition relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SICAE OISE 08/01/2025
Accord augmentations individuelles au 1er janvier 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE OISE 15/09/2023
Accord relatif aux collèges électoraux
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE OISE 15/09/2023
Accord relatif au périmètre du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE OISE 15/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique au sein de SICAE-OISE
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE OISE 15/01/2026
Accord augmentations individuelles au 1er janvier 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE OISE 04/12/2025
Avenant n°3 de prorogation à l'accord anticipé de transition relatif au CET
AVENANT

Accord d'entreprise SICAE OISE 04/12/2025
Accord relatif à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE OISE 17/08/2026
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SICAE-OISE 10/01/2022
Accord d'entreprise relatif aux augmentations individuelles au 1er janvier 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SICE-OISE 29/12/2023
Accord augmentations individuelles au 1er janvier 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOREGIES 14/09/2017
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES ET LE DROIT D'EX
ACCORD

Accord d'entreprise SOREGIES 28/11/2017
AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES ET A L'EVOLUTION DES CARRIERES (GPEC), A LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET AUX SENIORS AU SEIN DE SOREGIES DU 3
AVENANT

Accord d'entreprise SOREGIES 09/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MESURES SALARIALES 2018 ET LA COMPENSATION DU RELEVEMENT DU TAUX DE CSG AU 1ER JANVIER 2018 A SOREGIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOREGIES 30/03/2018
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION COLLECTIVE DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SOREGIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOREGIES 13/07/2018
Accord d'adaptation relatif aux négociations obligatoires au sein de SOREGIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOREGIES 04/10/2018
Accord sur la qualité de vie au travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et hommes, l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés et le dr
ACCORD

Accord d'entreprise SOREGIES 02/09/2019
Accord relatif à la reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale SOREGIES-SERGIES et à la mise en place et au fonctionnement du Comité Socila et Economique de l'UES SOREGIES-SERGIES
ACCORD