Accords d'entreprise : Distribution d'électricité
REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE DE LOOS
Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE DE LOOS 27/06/2018
BONS D'ACHATS POUR ÉVÉNEMENTS PARTICULIERS 2018
ACCORD
REGIE MUNICIPALE ELECTRICITE DE LOOS
Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE ELECTRICITE DE LOOS 29/05/2019
UN ACCORD BONS D'ACHAT POUR EVENEMENTS PARTICULIERS 2019
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE ELECTRICITE DE LOOS 21/02/2020
MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DE LA CSP NON CADRE DE LA RME DE LOOS
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE ELECTRICITE DE LOOS 02/06/2021
BONS D'ACHATS POUR ÉVÉNEMENTS PARTICULIERS 2021
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE ELECTRICITE DE LOOS 10/06/2022
BONS D'ACHATS POUR EVENEMENTS PARTICULIERS 2022
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE ELECTRICITE DE LOOS 12/06/2023
Bons d'achats pour évènements particuliers 2023
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE ELECTRICITE DE LOOS 23/05/2024
Bons d'achat pour évènements particuliers 2024
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE ELECTRICITE DE LOOS 18/06/2025
Bons d'achat pour évènements particuliers 2025
ACCORD
REGIE MUNICIPALE ENERGIS
Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE ENERGIS 09/11/2022
PROTOCOLE D'ACCORD V3 SUR LES 35 HEURES
ACCORD
REGIE MUNICIPALE GAZ ELECTRICITE BONNEVILLE
Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE GAZ ELECTRICITE BONNEVILLE 08/11/2024
Accord entreprise relatif au regime retraite supplementaire
AVENANT
Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE GAZ ELECTRICITE BONNEVILLE 29/08/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
REGIE MUNICIPALE MULTISERVICES DE LA REOLE
Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE MULTISERVICES DE LA REOLE 25/09/2025
Accord Aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE MULTISERVICES DE LA REOLE 25/09/2025
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD
REGIE SERVICES ENERGIE
Accord d'entreprise REGIE SERVICES ENERGIE 14/11/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au régime de retraite supplémentaire de Régie Services Energie du 10 juin 2009
AVENANT
REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES
Accord d'entreprise REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES 02/04/2024
avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au régime de retraite supplémentaire de la régie d'électricité de Thônes du 31/12/2008
AVENANT
Accord d'entreprise REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES 17/09/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la politique d'entretien des vêtements de travail
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES 10/09/2025
Accord collectif relatif à l'organisation de l'astreinte
ACCORD
RESEAUX SERVICES PRO
Accord d'entreprise RESEAUX SERVICES PRO 15/01/2025
Accord collectif d’entreprise encadrant l’utilisation des Contrats à Durée Indéterminée d’Opération (CDIO)
ACCORD
Accord d'entreprise RESEAUX SERVICES PRO 17/02/2025
Avenant n°1 à l’Accord Collectif d’Entreprise encadrant l’utilisation des Contrats à Durée Indéterminée d’Opération (CDIO)
AVENANT
RESEDA
Accord d'entreprise RESEDA 01/06/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise RESEDA 21/07/2022
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise du 1er juin 2022 relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise RESEDA 06/12/2022
Accord d’entreprise relatif aux mesures salariales pour 2022 et 2023
ACCORD
RÉGIE MUNICIPALE ELECTRICITÉ DE LOOS
Accord d'entreprise RÉGIE MUNICIPALE ELECTRICITÉ DE LOOS 25/01/2019
AVANCEMENTS ET AUTRES MUTATIONS ANNÉE 2019
ACCORD
réséda
Accord d'entreprise réséda 04/01/2022
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL EN REPONSE A LA CINQUIEME VAGUE DE COVID-19
AVENANT
Accord d'entreprise réséda 19/01/2022
avenant n° 2 à l’accord relatif à l’organisation du travail en réponse a la cinquième vague de covid-19
AVENANT
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