Accords d'entreprise : Distribution d'électricité

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 03/10/2023
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 09/01/2024
Accord d'entreprise entrant dans le cadre des NAO pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 25/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission Secondaire du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 06/05/2024
Accord d'entreprise Régime de Retraite Supplémentaire pour les statutaires régime général de vieillesse
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 06/05/2024
Accord d'entreprise sur le régime de retraite supplémentaire pour les non statutaires
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 06/12/2024
Accord d'entreprise entrant dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 05/01/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur le régime de retraite supplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 14/10/2025
Accord d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 05/11/2025
Accord d'Entreprise relatif aux conditions d'accès et d'utilisation des ressources numériques par les organisations syndicales et les représentants du personnel de la SICAE Somme et Cambraisis
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 18/12/2025
Accord d'Entreprise relatif à l'attribution de titres-restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 18/12/2025
Accord d'entreprise entrant dans le cadre des NAO pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 04/06/2026
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (C.E..T.)
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE PRECY SAINT MARTIN 22/03/2019
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE PRECY SAINT MARTIN 31/10/2024
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DE PRECY SAINT MARTIN 17/02/2025
Accord sur le Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DU CARMAUSIN 09/02/2018
AVANCEMENT NOUVELLE LOI TRAVAI FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE DU CARMAUSIN 24/01/2019
COMMISSION SECONDAIRE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE EST 23/10/2023
Avenant 3 au compte epargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise SICAE OISE 30/07/2019
Accord collectif relatif aux mesures individuelles d'accompagnement dans le cadre de la réorganisation de la Direction de la Gestion du Réseau
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE OISE 30/07/2019
Accord collectif relatif aux mesures individuelles d'accompagnement dans le cadre de la réorganisation de la Division Relations Clientèle et Efficacité Energétique
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE OISE 27/08/2019
Accord relatif au périmètre du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE OISE 27/08/2019
Accord relatif aux collèges électoraux
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE OISE 09/01/2020
Accord d'entreprise relatif aux augmentations individuelles au 1er janvier 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE OISE 06/05/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur le temps de travail à SICAE-OISE
ACCORD

Accord d'entreprise SICAE OISE 08/01/2021
Accord d'entreprise relatif aux augmentations individuelles au 1er janvier 2021
ACCORD