Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ALLIER 26/01/2023
Protocole d'accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ALLIER 09/02/2023
Protocole d'accord local relatif au fonctionnement du comité social économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ALLIER 15/12/2022
Avenant N°1 accord relatif à la mise en œuvre du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 13/06/2018
Protocole d'accord local relatif à l'expérimentation du télétravail pendulaire
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 13/06/2018
Protocole d'Accord Local relatif à la mise en place du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 06/09/2018
Protocole d'accord local de méthode relatif à la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 05/10/2020
Protocole d'accord local relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 07/07/2022
Avenant 2022 au protocole d'accord local 2020 relatif au télétravail à la CAF de l'Aube
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 18/10/2023
Accord relatif à la mise en place de la convention forfait en jours au sein de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Aube
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 25/03/2024
Protocole d’accord local relatif au droit à la déconnexion au sein de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Aube
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 26/04/2024
Avenant à l'accord collectif d’entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail à la Caf de l’Aube
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 23/10/2024
Protocole d'accord relatif au télétravail à la CAF de l'Aube
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 16/09/2024
Protocole d’accord local relatif à l’égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 23/03/2022
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique pour les élections au sein de la Caf de l'Aube
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L O 25/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L OISE 02/10/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA CAF DE L'OISE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L OISE 22/06/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION, AU CONTENU ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS A LA CAF DE L'OISE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L OISE 18/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'OISE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L OISE 02/11/2020
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 18 MAI 2018 RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES A LA CAF DE L'OISE
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L OISE 07/03/2022
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 20 AOUT 2012 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'OISE
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L OISE 07/03/2022
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 2 OCTOBRE 2020 RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'OISE
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L OISE 26/02/2025
Protocole d'accord relatif à l'organisation, au contenu et à la périodicité des négociations à la CAF de l'Oise
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L' ALLIER 30/03/2018
La mise en oeuvre de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L' ALLIER 17/05/2018
La mise en oeuvre du télétravail régulier
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'AIN 25/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD