Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE HAUTE SAONE 15/06/2026
Protocole local d'accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L A 11/02/2020
Accord de méthode sur les négociations périodiques obligatoires 2019/2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AIN 11/03/2020
Protocole d'accord relatif à l'accompagnement des personnes de la halte-garderie du centre social de la Reyssouze dans le cadre du transfert de gestion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AIN 11/03/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES DE LA HALTE-GARDERIE MULTI ACCUEIL D'OYONNAX DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE GESTION
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AIN 04/01/2021
Protocole d'accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AIN 22/02/2021
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AIN 22/02/2021
Avenant n°4 à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail signé le 2 avril 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AIN 22/02/2021
Avenant n°3 à l'accord de méthode sur les négociations périodiques obligatoires 2019/2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ALLIER 04/06/2021
Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ALLIER 12/10/2021
Protocole d'accord portant sur l'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ALLIER 15/12/2022
Accord relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ALLIER 26/01/2023
Protocole d'accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ALLIER 09/02/2023
Protocole d'accord local relatif au fonctionnement du comité social économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ALLIER 15/12/2022
Avenant N°1 accord relatif à la mise en œuvre du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 13/06/2018
Protocole d'accord local relatif à l'expérimentation du télétravail pendulaire
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 13/06/2018
Protocole d'Accord Local relatif à la mise en place du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 06/09/2018
Protocole d'accord local de méthode relatif à la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 05/10/2020
Protocole d'accord local relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 07/07/2022
Avenant 2022 au protocole d'accord local 2020 relatif au télétravail à la CAF de l'Aube
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 18/10/2023
Accord relatif à la mise en place de la convention forfait en jours au sein de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Aube
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 25/03/2024
Protocole d’accord local relatif au droit à la déconnexion au sein de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Aube
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 26/04/2024
Avenant à l'accord collectif d’entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail à la Caf de l’Aube
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 23/10/2024
Protocole d'accord relatif au télétravail à la CAF de l'Aube
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 16/09/2024
Protocole d’accord local relatif à l’égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AUBE 23/03/2022
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique pour les élections au sein de la Caf de l'Aube
ACCORD