Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus
AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES
Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES 20/12/2017
un protocole d'accord 2018 2020 pour développer l' insertion et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés à l ANGDM
ACCORD
AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS
Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS 31/07/2018
Un avenant n°3 à l'accord de droit syndical
AVENANT
Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS 16/12/2019
accord relatif à la rénovation de la représentation du personnel dans le cadre de la mise en place du comité social et économique de l'ANGDM
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS 20/07/2020
avenant 1 à l'accord télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS 26/01/2024
télétravail (N4)
AVENANT
Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS 06/06/2024
accord fixant les modalités de calcul et versement de l'indemnité optionnelle compensatrice d'avantages en nature à caractère viager (dite IOC) pour les salariés transférés au sein de l'ANGDM en 2012 et 2014 ayan opté pour le référencement UCANSS
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS 01/07/2024
accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail à l'ANGDM 2024-2026
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS 16/01/2025
avenant n°5 à l'accord télétravail ANGDM
AVENANT
Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS 16/06/2025
accord collectif relatif à l'accompagnement des salariés aidants
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS 11/12/2025
Accord de méthodologie sur le dialogue social et les relations sociales à l'ANGDM 2026-2029
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS 11/12/2025
Avenant n°6 Accord télétravail ANGDM
AVENANT
ANGDM
Accord d'entreprise ANGDM 23/06/2020
ACCORD TELETRAVAIL ANGDM
ACCORD
Accord d'entreprise ANGDM 29/11/2023
protocole d'accord 2024-2026 pour développer l'insertion et le maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap
AVENANT
C.A.F D ILLE et VILAINE
Accord d'entreprise C.A.F D ILLE et VILAINE 25/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD SUR LE TRAVAIL A DISTANCE DU 15/03/2016
AVENANT
C.A.F D'ILLE et VILAINE
Accord d'entreprise C.A.F D'ILLE et VILAINE 25/09/2017
UN ACCORD CONCERNANT L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD
Accord d'entreprise C.A.F D'ILLE et VILAINE 25/09/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
C.A.F. DU CALVADOS
Accord d'entreprise C.A.F. DU CALVADOS 12/06/2018
LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
CAF 42
Accord d'entreprise CAF 42 12/03/2021
Accord d'entreprise sur l'accès aux nouvelles technologies de l'information et la communication pour le CSE
AVENANT
Accord d'entreprise CAF 42 06/09/2021
Accord nouvelles technologies de l'information et communication pour les organisations syndicales
ACCORD
Accord d'entreprise CAF 42 10/12/2021
Protocole d'accord préélectoral pour les élections des représentants du personnel au Conseil d'administration
ACCORD
Accord d'entreprise CAF 42 06/05/2022
Avenant accord travail à distance
AVENANT
Accord d'entreprise CAF 42 15/06/2022
Accord de mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD
Accord d'entreprise CAF 42 20/04/2023
Protocole d'accord forfait mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise CAF 42 24/05/2023
Accord relatif à la mise en place du forfait jour
ACCORD
CAF 69
Accord d'entreprise CAF 69 30/09/2020
Avenant relatif à la prorogation de l’accord sur la responsabilité sociale de l’employeur en vigueur au sein de la Caf du Rhône
AVENANT
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