Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMO 12/02/2020
Accord local relatif à la mise en place de conventions individuelles de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMO 18/10/2019
Avenant à l'accord RTT du 3 juillet 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 12/12/2018
Avenant à l'accord local relatif au travail à distance du 05 juillet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 20/05/2020
PV ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 20/05/2020
PV DESACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 02/02/2021
accord d'entreprise relatif au nombre de collèges électoraux pour les élections professionnelles 2021 de la délégation du personnel au Comité Social et Ec
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 02/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du mandat des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 16/02/2021
Protocole d'accord pré-électoral pour les élections professionnelles 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 19/10/2021
Accord d'entreprise relatif au nombre de collèges électoraux pour les élections des représentants du personnel au Conseil d'Administration - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 10/11/2021
Protocole d'accord pré-électoral pour les élections des représentants du personnel au conseil d'administration 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 19/10/2021
Recours au vote par voie électronique pour les élections 2022 des représentants du personnel au Conseil d'Administration de la Caisse d'Allocations Familiales des Côtes d'Armor
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 17/01/2022
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 20/04/2022
Avenant à l'accord local relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 21/04/2023
Accord relatif au travail à distance à la Caisse d'allocations Familiales des Côtes d'Armor
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 30/01/2023
Accord local relatif à la mise en place d'un dispositif de Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et Mixité des Métiers
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 15/03/2023
Responsabilité sociale de l'employeur "diversité - égalité pro femmes-hommes - aménagements fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 06/02/2024
Accord local relatif au Forfait mobilités durables (F.M.D)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 18/03/2025
Accord local relatif aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR 01/08/2025
Accord local relatif au dialogue social et à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES 03/03/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES 22 06/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LE NOMBRE DE COLLEGES ELECTORAUX au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AIS 18/09/2017
Un accord relatif à la rémunération, au temps de travail, au partage de la valeur ajoutée, à la promotion de la diversité et à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à l
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AISNE 05/03/2019
Protocole d'accord relatif au travail à distance à la Caf de l'Aisne
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AISNE 14/12/2020
Protocole d'accord relatif aux moyens mis à disposition des organisations syndicales et représentants du personnel, en matière notamment de nouvelles technologies d'information et de communication
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES DE L AISNE 10/05/2021
Accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
ACCORD