Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE MARNE 13/01/2020
Un protocole d'accord local relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances et à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE MARNE 13/12/2019
Un protocole d'accord local relatif aux négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 11/06/2018
TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 26/06/2018
REGLEMENT DES HORAIRES INDIVIDUALISES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 21/05/2019
CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 24/09/2019
AVENANT DE REVISION DU PA PROTECTION DES AGENTS EN CONTACT AVEC LE PUBLIC CONTRE LES RISQUE AGRESSIONS
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 25/05/2021
Forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 25/05/2021
Accès des organisations syndicales aux nouvelles technologies d'information et de communication
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 18/03/2021
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 06/10/2021
Droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 06/10/2021
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 22/11/2021
Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 18/11/2025
Protocole d'accord relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 22/12/2025
Protocole d'accord relatif au temps de travail, à l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 18/11/2025
Protocole d'accord relatif au règlement des horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 13/01/2026
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections des représentants du personnel au conseil d'administration
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 19/01/2018
Un avenant au protocole d'accord local relatif aux astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 12/10/2018
Protocole Pré-électoral : élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 22/01/2019
Un accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 12/07/2019
Un protocole d'accord sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 10/09/2019
Un protocole d'accord local relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 30/01/2020
Un avenant au protocole d'accord local relatif aux négociations obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 12/02/2020
Un accord sur la mise en place des conventions Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 18/01/2021
Protocole d'accord local relatif au don de jours de repos entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 10/03/2021
Mise en place du forfait mobilités durables au sein de la Caf de la Haute-Marne
ACCORD