Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 17/10/2024
AVENANT N°3 A L4ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 2 JUILLET 2001 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 05/12/2024
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif à l'Aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 15/05/2025
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances et à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 08/07/2025
Protocole d'accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 23/12/2025
Protocole relatif au télétravail signé le 2 juin 2020, a son avenant n°1 du 13 mai 2022, a son avenant n°2 du 13 juin 2024
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 19/05/2026
Avenant n°4 au PROTOCOLE RELATIF AU TELETRAVAIL SIGNE LE 2 JUIN 2020
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D'OR 23/10/2017
Protocole d'accord local sur les indemnités kilométriques Vélo
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D'OR 22/10/2018
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances et à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D'OR 07/11/2019
Avenant au protocole d'accord local relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances et à l'égalité entre les femmes et les hommes du 22 10 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CÔTE D'OR 17/06/2019
protocole d'accord relatif à la mise en place du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE 13/03/2020
accord relatif aux horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE 29/07/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail à la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE MARNE 18/10/2019
Un protocole d'accord local relatif aux négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE MARNE 13/01/2020
Un protocole d'accord local relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances et à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE MARNE 13/12/2019
Un protocole d'accord local relatif aux négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 11/06/2018
TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 26/06/2018
REGLEMENT DES HORAIRES INDIVIDUALISES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 21/05/2019
CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 24/09/2019
AVENANT DE REVISION DU PA PROTECTION DES AGENTS EN CONTACT AVEC LE PUBLIC CONTRE LES RISQUE AGRESSIONS
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 25/05/2021
Forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 25/05/2021
Accès des organisations syndicales aux nouvelles technologies d'information et de communication
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 18/03/2021
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 06/10/2021
Droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 06/10/2021
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 22/11/2021
Vote électronique
ACCORD