Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 18/11/2025
Protocole d'accord relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 22/12/2025
Protocole d'accord relatif au temps de travail, à l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 18/11/2025
Protocole d'accord relatif au règlement des horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 13/01/2026
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections des représentants du personnel au conseil d'administration
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 19/01/2018
Un avenant au protocole d'accord local relatif aux astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 12/10/2018
Protocole Pré-électoral : élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 22/01/2019
Un accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 12/07/2019
Un protocole d'accord sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 10/09/2019
Un protocole d'accord local relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 30/01/2020
Un avenant au protocole d'accord local relatif aux négociations obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 12/02/2020
Un accord sur la mise en place des conventions Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 18/01/2021
Protocole d'accord local relatif au don de jours de repos entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 10/03/2021
Mise en place du forfait mobilités durables au sein de la Caf de la Haute-Marne
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 10/05/2021
Mise en place du forfait durables au sein de la Caf de la Haute-Marne - Avenant 1
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 08/07/2021
Avenant 1 au protocole d'accord local relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein de la Caf de la Haute-Marne
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 14/09/2021
Mise en place du vote électronique au sein de la Caf de la Haute-Marne
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 21/01/2022
MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE DE JUIN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 17/03/2022
Mise en place des conventions Forfait Jours Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 17/03/2022
Mise en oeuvre du télétravail Avenant n°2
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 17/03/2022
Mise en oeuvre de la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 06/05/2022
Protocole d'Accord Pré électoral Elections des représentants du personnel CSE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 30/08/2022
Fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) de la Caf de la Haute-Marne
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 26/09/2022
Périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 15/11/2022
Mise en oeuvre du télétravail au sein de la Caf de la Haute-Marne
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-MARNE 07/12/2022
Protocole d'accord local relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances et à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD