Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MAYENNE 01/07/2025
Accord local relatif au forfait mobilités durables (FMD)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MAYENNE 18/12/2025
Accord local relatif à la promotion de la diversité et de l’égalité des chances entre les femmes et les hommes - Responsabilité sociale de l’entreprise (RSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 21/12/2017
Protocole d'accord local relatif à l'usage de l'intranet de la Caf de la Moselle par les organisations syndicales représentées au sein de l'organisme conformément au Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 10/12/2018
Protocole d'accord local relatif à la mise en oeuvre de la journée de solidarité à la Caf de la Moselle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 20/11/2019
Protocole d'accord relatif aux horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 20/11/2019
Accord relatif à l'aménagement et à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 27/01/2020
Protocole d'accord relatif à la mise en place du comité social et économique à la Caf de la Moselle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 23/11/2020
Protocole d'accord local relatif à l'usage de l'intranet de la Caf de la Moselle par les organisations syndicales représentées au sein de l'organisme conformément au code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 21/06/2021
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 15/11/2021
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances à la Caf de la Moselle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 18/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 21/03/2024
Avenant au protocole d'accord local relatif au forfait mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 17/05/2024
Protocole d'accord relatif au télétravail à la Caf de la Moselle (2024-2028)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 23/05/2024
Protocole d'accord relatif à l'usage des outils collaboratifs et de l'intranet de la Caf de la Moselle par les organisations syndicales représentées au sein de l'organisme conformément au Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 13/12/2024
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances à la Caf de la Moselle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 16/06/2025
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique pour les élections des représentants du personnel au Conseil d'administration
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 14/06/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 10/09/2020
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égailté des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 23/10/2020
Accord de méthode relatif à l'agenda social à la caf de la Sarthe
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 07/01/2021
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 18/02/2021
Avenant à l'accord local sur le télétravail pendulaire du 7 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 18/02/2021
Protocole d'accord sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 28/03/2022
Avenant au protocole d'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du remps de travail signé le 29 août 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 16/11/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux nouvelles technologies d'information et de communication du 11 mai 2009
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 18/06/2021
Accord Promotion de la diversité et de l'égalité des chances Responsabilité sociale Entreprise (RSE)
ACCORD