Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 20/11/2019
Protocole d'accord relatif aux horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 20/11/2019
Accord relatif à l'aménagement et à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 27/01/2020
Protocole d'accord relatif à la mise en place du comité social et économique à la Caf de la Moselle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 23/11/2020
Protocole d'accord local relatif à l'usage de l'intranet de la Caf de la Moselle par les organisations syndicales représentées au sein de l'organisme conformément au code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 21/06/2021
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 15/11/2021
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances à la Caf de la Moselle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 18/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 21/03/2024
Avenant au protocole d'accord local relatif au forfait mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 17/05/2024
Protocole d'accord relatif au télétravail à la Caf de la Moselle (2024-2028)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 23/05/2024
Protocole d'accord relatif à l'usage des outils collaboratifs et de l'intranet de la Caf de la Moselle par les organisations syndicales représentées au sein de l'organisme conformément au Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 13/12/2024
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances à la Caf de la Moselle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 16/06/2025
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique pour les élections des représentants du personnel au Conseil d'administration
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 14/06/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 10/09/2020
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égailté des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 23/10/2020
Accord de méthode relatif à l'agenda social à la caf de la Sarthe
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 07/01/2021
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 18/02/2021
Avenant à l'accord local sur le télétravail pendulaire du 7 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 18/02/2021
Protocole d'accord sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 28/03/2022
Avenant au protocole d'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du remps de travail signé le 29 août 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 16/11/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux nouvelles technologies d'information et de communication du 11 mai 2009
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 18/06/2021
Accord Promotion de la diversité et de l'égalité des chances Responsabilité sociale Entreprise (RSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 02/06/2023
Protocole d'accord relatif au Comité Social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 04/09/2024
Protocole d'accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 19/12/2025
Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables et à la prise en charge des abonnements transports
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 28/11/2018
Protocole d'accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD