Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 09/07/2021
Accord relatif au dialogue social au sein de la CAF de la Manche
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 09/07/2021
Protocole d'accord relatif au Forfait Mobilités Durables au sein de la CAF de la Manche
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 14/05/2021
Protocole d'accord relatif à la durée des mandats des représentants du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 23/06/2021
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 22/11/2021
Avenant au protocole d'accord relatif au Forfait Mobilités Durables au sein de la CAF de la Manche
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 22/11/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances au sein de la CAF de la Manche
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 28/12/2021
Protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux technologies de l'information et de la communication
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 01/03/2023
Avenant au protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux technologies de l'information et de la communication
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 07/12/2022
Avenant au protocole d'accord relatif au dialogue social au sein de la Caisse d'Allocations Familiales de la Manche
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 08/03/2022
Avenant au protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux technologies de l'information et de la communication
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 12/02/2024
Avenant au protocole d'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 21/08/2024
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 27/03/2025
Protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux technologies de l'information et de la communication
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 27/03/2025
Accord relatif à la mise en place d'une Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 19/03/2026
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MANCHE 23/02/2026
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MAYENNE 29/01/2020
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail de la Caf de la Mayenne signé le 18/06/2001 Dispositions spécifiques des Agents de Direction et des cadres « Managers stratégiques »
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MAYENNE 11/03/2021
AL diversite egalite des chances egalite professionnelle Qvt RSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MAYENNE 15/10/2020
Protocole d'accord local relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MAYENNE 30/07/2024
Protocole d'accord local relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MAYENNE 01/07/2025
Accord local relatif au forfait mobilités durables (FMD)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MAYENNE 18/12/2025
Accord local relatif à la promotion de la diversité et de l’égalité des chances entre les femmes et les hommes - Responsabilité sociale de l’entreprise (RSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 21/12/2017
Protocole d'accord local relatif à l'usage de l'intranet de la Caf de la Moselle par les organisations syndicales représentées au sein de l'organisme conformément au Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 10/12/2018
Protocole d'accord local relatif à la mise en oeuvre de la journée de solidarité à la Caf de la Moselle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 20/11/2019
Protocole d'accord relatif aux horaires individualisés
ACCORD