Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 30/08/2022
accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections des représentants du personnel au Conseil Social et Economique de la Caf de la Savoie
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 20/06/2024
Protocole d'accord relatif à l'horaire variable à la Caf de la Savoie
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 17/10/2024
Protocole d'accord relatif à la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 17/10/2024
Protocole d'Accord relatif à la mise en place du forfait de mobilité durable au sein de la Caf de la Savoie
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 04/06/2026
Protocole d'accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 16/12/2025
Protocole d'accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections des représentants du personnel au conseil d'Adminstration
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 28/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 16/06/2021
Avenant au protocole d'accord du 16 novembre 2016 sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 21/10/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles de 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 21/10/2021
Avenant de révision portant sur la prorogation du protocole d'accord sur la promotion de la diversité et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 21/10/2021
Avenant au protocole d'accord du 28 janvier 2021 sur le forfait mobilité
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 08/04/2022
Avenant n°3 au protocole d'accord sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 18/10/2022
Avenant n°2 au protocole d'accord sur le forfait mobilité, signé le 28/01/2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 04/02/2025
Avenant n°3 au Protocole d'accord d'entreprise sur le forfait mobilité du 28/01/2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 20/05/2025
Protocole d'accord relatif à l'expérimentation de la semaine en 4,5 jours à temps plein
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 04/11/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles au Conseil d'administration
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE 19/03/2018
Avenant au protocole d'accord du 15 novembre 2016 sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE 07/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE 08/02/2019
Accord sur la promotion de la diversité et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE 23/10/2019
Protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales et des instances représentatives du personnel aux technologies d'information et de communication
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE MEU 20/12/2017
Protocole d'accord pour les élections des représentants du personnel au conseil d'administration année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE MEURTHE ET MOSELLE 19/06/2018
PA relatif à la prorogation des mandats des IRP de la CAF de Meurthe et Moselle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE MEURTHE ET MOSELLE 19/06/2018
Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE MEURTHE ET MOSELLE 07/09/2018
Un Protocole d'Accord relatif à la consultation du personnel sur l'accord aménagement et gestion personnalisés du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE MEURTHE ET MOSELLE 02/10/2018
Un Avenant au PA relatif à la consultation du personnel sur l'accord collectif relatif à l'aménagement et la gestion personnalisés du temps de travail
AVENANT