Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus
CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 28/05/2019
Protocole d'accord au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 19/08/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique (CSE) de la Caf de la Savoie
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 16/09/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du vote electronique pour les elections de la délégation du personnel au comité social et économique de la caf de la Savoie
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 02/11/2020
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 21/10/2021
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilité durable au sein de la Caf Savoie
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 23/11/2021
Protocole d'accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections des représentants du personnel au CA de la Caf de la Savoie
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 30/08/2022
accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections des représentants du personnel au Conseil Social et Economique de la Caf de la Savoie
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 20/06/2024
Protocole d'accord relatif à l'horaire variable à la Caf de la Savoie
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 17/10/2024
Protocole d'accord relatif à la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 17/10/2024
Protocole d'Accord relatif à la mise en place du forfait de mobilité durable au sein de la Caf de la Savoie
ACCORD
CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 28/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 16/06/2021
Avenant au protocole d'accord du 16 novembre 2016 sur le télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 21/10/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles de 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 21/10/2021
Avenant de révision portant sur la prorogation du protocole d'accord sur la promotion de la diversité et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 21/10/2021
Avenant au protocole d'accord du 28 janvier 2021 sur le forfait mobilité
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 08/04/2022
Avenant n°3 au protocole d'accord sur le télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 18/10/2022
Avenant n°2 au protocole d'accord sur le forfait mobilité, signé le 28/01/2021
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 04/02/2025
Avenant n°3 au Protocole d'accord d'entreprise sur le forfait mobilité du 28/01/2021
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 20/05/2025
Protocole d'accord relatif à l'expérimentation de la semaine en 4,5 jours à temps plein
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 04/11/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles au Conseil d'administration
ACCORD
CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE 19/03/2018
Avenant au protocole d'accord du 15 novembre 2016 sur le télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE 07/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE 08/02/2019
Accord sur la promotion de la diversité et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE 23/10/2019
Protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales et des instances représentatives du personnel aux technologies d'information et de communication
ACCORD
CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE MEU
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE MEU 20/12/2017
Protocole d'accord pour les élections des représentants du personnel au conseil d'administration année 2018
ACCORD
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