Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus
CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 18/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 21/03/2024
Avenant au protocole d'accord local relatif au forfait mobilité durable
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 17/05/2024
Protocole d'accord relatif au télétravail à la Caf de la Moselle (2024-2028)
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 23/05/2024
Protocole d'accord relatif à l'usage des outils collaboratifs et de l'intranet de la Caf de la Moselle par les organisations syndicales représentées au sein de l'organisme conformément au Code du travail
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 13/12/2024
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances à la Caf de la Moselle
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 16/06/2025
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique pour les élections des représentants du personnel au Conseil d'administration
ACCORD
CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 14/06/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 10/09/2020
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égailté des chances
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 23/10/2020
Accord de méthode relatif à l'agenda social à la caf de la Sarthe
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 07/01/2021
Accord Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 18/02/2021
Avenant à l'accord local sur le télétravail pendulaire du 7 janvier 2021
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 18/02/2021
Protocole d'accord sur la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 28/03/2022
Avenant au protocole d'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du remps de travail signé le 29 août 2001
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 16/11/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux nouvelles technologies d'information et de communication du 11 mai 2009
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 18/06/2021
Accord Promotion de la diversité et de l'égalité des chances Responsabilité sociale Entreprise (RSE)
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 02/06/2023
Protocole d'accord relatif au Comité Social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 04/09/2024
Protocole d'accord sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE 19/12/2025
Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables et à la prise en charge des abonnements transports
ACCORD
CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 28/11/2018
Protocole d'accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 28/05/2019
Protocole d'accord au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 19/08/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique (CSE) de la Caf de la Savoie
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 16/09/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du vote electronique pour les elections de la délégation du personnel au comité social et économique de la caf de la Savoie
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 02/11/2020
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 21/10/2021
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilité durable au sein de la Caf Savoie
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE 23/11/2021
Protocole d'accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections des représentants du personnel au CA de la Caf de la Savoie
ACCORD
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