Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 02/06/2020
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 19/05/2020
avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du é juillet 2001 - forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 07/12/2020
Protocole d'accord local sur la prévention de la désinsertion professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 07/12/2020
Protocole d'accord local sur les mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 17/05/2021
Protocole de mise en oeuvre de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 21/09/2021
Protocole d'accord local sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 13/05/2022
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL signé le 02 juin 2020
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 17/01/2023
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL SUR LES MOBILITES DURABLES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 06/04/2023
Protocole d'accord relatif au fonctionnement du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 01/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 17/01/2023
Protocole d'accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 09/04/2024
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL SUR LES MOBILITES DURABLES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 13/06/2024
PA LOCAL SUR LA PREVENTION DE LA DESINSERTION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 13/06/2024
Protocole relatif au télétravail signé le 2 juin 2020 et à son avenant du 13 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 28/05/2024
Protocole d'accord relatif à l'usage des TIC par les IRP du 28 mai 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 17/10/2024
Protocole d'accord local sur le Don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 17/10/2024
PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 17/10/2024
AVENANT N°3 A L4ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 2 JUILLET 2001 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 05/12/2024
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif à l'Aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 15/05/2025
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances et à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 08/07/2025
Protocole d'accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 23/12/2025
Protocole relatif au télétravail signé le 2 juin 2020, a son avenant n°1 du 13 mai 2022, a son avenant n°2 du 13 juin 2024
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D'OR 23/10/2017
Protocole d'accord local sur les indemnités kilométriques Vélo
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D'OR 22/10/2018
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances et à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CÔTE D'OR 17/06/2019
protocole d'accord relatif à la mise en place du comité social économique
ACCORD