Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE VAUCLUSE 28/09/2021
PROMOTION DE LA DIVERSITE ET L'EGALITE DES CHANCES 01/11/2021 - 31/10/2024
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE VAUCLUSE 29/09/2021
Vote électronique pour élections des membres du comité social et économique 17/01/2022 - 22/04/2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE VAUCLUSE 14/11/2024
Protocole d'accord local relatif au recours du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES-MARITIMES 01/07/2020
PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES-MARITIMES 22/11/2023
Promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ARDENNES 28/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ARDENNES 10/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL RELATIF AUX NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ARDENNES 17/09/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ARDENNES 16/12/2021
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS LOCALES 2021 DU 17 SEPTEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ARDENNES 02/05/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ARDENNES 12/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ARDENNES 12/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ARDENNES 23/11/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ARDENNES 13/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA REVALORISATION DE LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ARDENNES 24/10/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES DU RHONE 30/04/2019
Protocole d'accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats en cours des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES DU RHONE 03/05/2019
Protocole d'accord collectif relatif à la mise en place du forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES DU RHONE 30/04/2019
Protocole d'accord d'entreprise relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES DU RHONE 06/11/2019
Protocole d'accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES DU RHONE 14/02/2020
Protocole d'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité social et économique à la Caf des Bouches-du-Rhône
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES DU RHONE 16/12/2020
Avenant de révision au protocole d'accord d'entreprise relatif au travail à distance du 30/04/2019
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES DU RHONE 08/04/2021
Accord Promotion de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES DU RHONE 08/04/2021
Calendrier des négociations obligatoires sur le thème de l'égalité professionnelle et de la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES DU RHONE 18/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES DU RHONE 13/10/2021
Protocole d'accord d'entreprise relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances à la Caf des Bouches-du-Rhône
ACCORD