Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS 08/06/2023
LE RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE AU SEIN DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS 28/11/2023
LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS 28/11/2023
L'ACCES A LA MESSAGERIE INTERNE & A INTERNET PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES & LE COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS 28/11/2023
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES, SUR L'EGALITE DES CHANCES & LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL A LA CAF DU CALVADOS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS 15/11/2022
LE FORFAIT "MOBILITES DURABLES"
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS 28/11/2023
LE FORFAIT "MOBILITES DURABLES" A LA CAF DU CALVADOS
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS 14/03/2024
LA REVALORISATION DE LE PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS DE TRANSPORT A LA CAF DU CALVADOS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS 16/05/2024
L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU MULTI-ACCUEIL DE VIRE & DE LA HALTE GARDERIE DU CHEMIN VERT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE GESTION
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS 26/11/2024
L'ACCES A LA MESSAGERIE INTERNE & A INTERNET PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES & LE COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS 25/04/2025
L'UTILISATION DES OUTILS COLLABORATIFS PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA CAF DU CALVADOS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS 20/11/2025
L'EXTENSION DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA CAF DU CALVADOS
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS 21/11/2024
LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES & PERIODICITE [ACCORD DE METHODE] DE LA CAF DU CALVADOS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CAN 06/09/2018
Protocole d'accord d'entreprise sur l'accès aux nouvelles technologies de l'information et de la communication pour les organisations syndicales représenatives ou non représentatives
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CANTAL 23/10/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique pour les élections des représentants du personnel (Comité Social et Economique - Conseil d'Administration)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CANTAL 02/03/2021
Protocole d'accord relatif au travail à distance à la Caf du Cantal
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CANTAL 16/06/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION A LA CAF DU CANTAL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CANTAL 12/06/2024
Protocole d'accord relatif au travail à distance à la Caf du Cantal
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CANTAL 22/09/2022
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CANTAL 17/10/2024
Avenant au protocole d'accord concernant l'aménagement de l'horaire variable
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CANTAL 04/02/2026
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité, de l'égalité des chances et de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CHE 24/05/2018
Un accord sur la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CHE 26/06/2019
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CHE 18/09/2019
Protocole d'accord preelectoral
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CHER 01/09/2017
Accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CHER 01/09/2017
Accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD