Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT ET GARONNE 28/04/2021
Protocole d'accord électoral : élections de la délégation du personnel au Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT ET GARONNE 20/02/2020
Durée du mandat des élus au Comité social et économique de la Caisse d'allocations familales du Lot et Garonne
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT ET GARONNE 01/03/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT ET GARONNE 27/10/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT ET GARONNE 27/10/2022
Protocole d'accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT ET GARONNE 24/05/2023
Avenant au Protocole d'accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT ET GARONNE 24/05/2023
Protocole d'accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT-ET-GARONNE 01/09/2017
Avenant au protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 12/11/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 07/01/2019
Accord local relatif à la mise en place du Comité social et économique à la Caisse d'allocations familiales du Morbihan
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 03/07/2018
Avenant au protocole d'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 15/05/2018
Protocole d'accord relatif au télétravail à la Caf du Morbihan
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 05/10/2020
Protocole d'accord relatif au télétravail à la Caf du Morbihan
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 12/12/2019
Protocole d'accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 12/12/2019
L'Avenant au protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 25/03/2021
Protocole d’accord relatif aux modalités de signalements des actes ou situations dans le cadre de la lutte contre les agissements sexistes, le harcèlement sexuel, les agressions sexuelles, au sein de la Caf du Morbihan
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 09/09/2021
Protocole d'accord relatif à la journée de solidarité 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 03/02/2022
Accord de révision du Protocole d'accord relatif au télétravail à la Caf du Morbihan
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 14/03/2022
Protocole d'accord relatif au Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 25/10/2022
Avenant au protocole d'accord relatif aux modalités de signalements des actes ou situations dans le cadre de la lutte contre les agissements sexistes, le harcèlement sexuel, les agressions sexuelles, au sein de la Caf du Morbihan
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 05/05/2023
Election professionnelles 2023 des membres de la délégation du personnel au comité
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 13/12/2022
Protocole d'accord relatif au fonctionnement de comité social et économique à la Caf du Morbihan
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 15/02/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 14/04/2023
Procès-verbal d'accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN 14/04/2023
Avenant au protocole d'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT