Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU PUY DE DOME 24/10/2025
Accord relatif à la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales au sein de la CAF du Puy-de-Dôme
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU PUY DE DOME 24/11/2025
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DU VOTE ÉLECTRONIQUE POUR L’ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAF DU PUY-DE-DÔME
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU PUY-DE-DOME 17/09/2019
avenant à l'accord sur les principes généraux des parcours professionnels et du développement professionnel
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL DE MARNE 06/06/2018
Protocole d'accord relatif à la mise en place des indemnités kilométriques vélo de la Caf du Val de Marne
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL DE MARNE 23/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DE LA CAF DU VAL DE MARNE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL DE MARNE 08/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES A LA CAF DU VAL DE MARNE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL DE MARNE 30/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA CAF DU VAL DE MARNE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL DE MARNE 16/02/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL DE MARNE (AMENAGEMENT DU TEMP DE TRAVAIL 2018) 16/03/2018
Avenant portant sur la révision du protocole d'accord relatif à l'aménagment et à la réduction du temps de travail en date du 8 juillet 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL DE MARNE (AMENAGEMENT DU TEMP DE TRAVAIL 2018) 04/10/2017
AVENANT PORTANT SUR LA REVISION DU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL RELEVANT DE LA GRILLE DES INFORMATICIENS EN DATE DU 18 NOVEMBRE 2009
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL DE MARNE (AVENANT AU PROTCOLE D'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DU 23 JANVIER 2019 16/08/2021
AVENANT AU PROTCOLE D'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DU 23 JANVIER 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL DE MARNE (Avt2 Forfait Mobilité Durable 25.02.2023) 25/07/2024
Un Avenant n°2 à l'Accord relatif au Déploiement du Forfait Mobilité Durable signé le 25.02.2023
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL DE MARNE (ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION 04/01/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L'ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL DE MARNE (Egalité Prof H-F - Accord) 27/02/2023
Un Protocole d'Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-DE-MARNE 28/07/2022
Protocole d'Accord relatif à l'Organisation, au Contenu et à la Périodicité des Négociations
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-DE-MARNE (Forfait Mobilité Durable) 27/02/2023
Un Protocole d'Accord relatif à la mise en place du Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-DE-MARNE (Prorogation Mandats CSE) 10/10/2023
Un Protocole d'Accord de Prorogation des Mandats du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR 11/01/2018
Accord de méhode sur la négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR 25/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD HORAIRE VARIABLE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR 25/06/2018
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ARTT
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR 31/08/2018
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR 18/10/2018
Porocole d'Accord local relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR 22/01/2019
Avenant au Protocole d'Accord relatif au CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR 12/07/2019
Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR 04/11/2019
Protocole d'Accord relatif à l'accès des Organisations syndicales aux nouvelles technologies d'information et de communication
ACCORD