Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT RHIN 13/05/2025
Avenant à l'accord Réduction du temps de travail du 08/10/2014
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN 31/05/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET 14/03/2018
Accord Egalité entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET 09/04/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET 16/11/2020
Accord relatif au droit à la déconnexion au sein de la Caf du Loiret
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET 30/11/2020
Avenant du 30/11/2020 portant modification de l'article 8-1 de l'Accord collectif relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 15 mai 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET 31/05/2021
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET 07/07/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET 20/05/2024
Accord relatif à la mise en place du Forfait Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET 17/04/2024
ACCORD RELATIF A LA REVALORISATION DE LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET 08/07/2025
Accord relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT 16/12/2021
ACCORD d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles et pour les élections des représentants du personnel au Conseil d'Administration
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT 11/02/2022
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection des représentants du personnel au Conseil d'Administration
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT 11/02/2022
Protocole d'accord préélectoral pour élection des représentants du personnel au Conseil d'Administration (annule et remplace précédent envoi)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT 28/05/2024
AVENANT n°3 à l'accord ARTT du 13/01/2004
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT 10/07/2025
Protocole d'accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT 23/10/2025
Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT 06/05/2026
Avenant N°1 au protocole d'accord relatif au travail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT ET GARONNE 28/04/2021
Protocole d'accord électoral : élections de la délégation du personnel au Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT ET GARONNE 20/02/2020
Durée du mandat des élus au Comité social et économique de la Caisse d'allocations familales du Lot et Garonne
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT ET GARONNE 01/03/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT ET GARONNE 27/10/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT ET GARONNE 27/10/2022
Protocole d'accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT ET GARONNE 24/05/2023
Avenant au Protocole d'accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOT ET GARONNE 24/05/2023
Protocole d'accord de méthode
ACCORD