Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Accord d'entreprise APTAR STELMI SAS 13/06/2024
Avenant N°2 portant révision de l'accord collectif d'entreprise de la société Aptar Stelmi SAS sur la mise en place d'un treizième mois pour le personnel non-cadre et sur l'encadrement des NAO pour la population non-cadre
AVENANT

Accord d'entreprise APTAR STELMI SAS 27/06/2024
AVENANT N°2 PORTANT SUR LA REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DES CSE LOCAUX ET CENTRAL SOCIÉTÉ APTAR STELMI SAS
AVENANT

Accord d'entreprise APTAR STELMI SAS 08/07/2024
PROTOCOLE D’ACCORD DANS LE CADRE DE L’OBLIGATION ANNUELLE DE NEGOCIATION DES SALAIRES ET DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU TITRE DE L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise APTAR STELMI SAS 21/11/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise APTAR STELMI SAS 28/04/2025
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise APTAR STELMI SAS 23/06/2025
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise APTAR STELMI SAS 04/07/2025
Protocole d'accord dans le cadre de l'obligation annuelle de négociation des salaires et de l'organisation du temps de travail au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise APTAR STELMI SAS 04/11/2025
Accord collectif d'entreprise - Négociation sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée au titre de l'année 2026.
ACCORD

Accord d'entreprise AVON POLYMERES FRANCE SAS 30/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AVON POLYMERES FRANCE SAS 16/10/2018
AVENANT 2 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AVON POLYMERES FRANCE SAS 04/03/2019
Accord Annuel - NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AVON POLYMERES FRANCE SAS 04/03/2019
Versment d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise AVON POLYMERES FRANCE SAS 16/10/2018
AVENANT 3 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise BEI BRETAGNE ELASTOMERES INDUSTRIE 25/07/2022
Accord relatif au temps de travail au sein de la société Bretagne Elastomères Industrie
ACCORD

Accord d'entreprise BIORET CHEVAL - BIORET LOISIRS 02/02/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS D’ENCADREMENT
ACCORD

Accord d'entreprise BOBET 30/09/2019
Accord portant sur le durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOBET 31/05/2021
accord d'entreprise APLD
ACCORD

Accord d'entreprise BOGE ELASTMETALL FRANCE 25/04/2018
PROROGATION DESMANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BOGE ELASTMETALL FRANCE 05/11/2019
accord mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BOGE ELASTMETALL FRANCE 25/03/2020
ACCORD PORTANT SUR L ORGANISATION DES CP DANS LE CADRE DES MESURES D URGENCE
ACCORD

Accord d'entreprise BORFLEX CHERBOURG 15/05/2019
Protocole d'accord préélectoral pour la mise en place du COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL de BORFLEX CHEBROURG
ACCORD

Accord d'entreprise BORFLEX CHERBOURG 25/11/2022
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise BORFLEX CHERBOURG 25/11/2022
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BORFLEX CHERBOURG 14/12/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES BORFLEX CHERBOURG
ACCORD

Accord d'entreprise BORFLEX CHERBOURG 06/01/2023
AVENANT NEGOCIATIONS ANNUELLES BORFLEX CHERBOURG
AVENANT