Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise INTEVA FRANCE 12/05/2026
LE DROIT SYNDICAL AU SEIN DE L’ENTREPRISE ET DES ETABLISSEMENTS INTEVA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise INTEVA FRANCE SAS 16/10/2023
Accord relatif à la mise en place des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise IP3 LYON 18/03/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IP3 LYON 22/03/2023
PV D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI 14/04/2022
LA MISE EN PLACE ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL DE NUIT AU SEIN DE L’USINE 4
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI France 20/07/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en oeuvre et aux modalités de fonctionnement du 4x8
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI France 10/10/2025
Avenant - Accord collectif suite au NAO portant sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT

Accord d'entreprise ISRI France 05/12/2025
ACCORD COLLECTIF SUITE A LA NEGOCIATION EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS (2025)
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 03/05/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 29/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 04/06/2018
Protocole d'accord suite aux négociations relatives à l'égalité professionnelles Femmes /Hommes et à la Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 12/10/2018
ACCORD COLLECTIF SUITE AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE ANNEES 2018 et 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 27/10/2020
ACCORD COLLECTIF SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE (ANNEE 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 01/07/2021
ACCORD COLLECTIF SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE (ANNEE 2021)
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 23/09/2021
Accord collectif suite aux négociations relatives à l'égalité professionnelle Femmes/Hommes et à la qualité de vie au travail dont la mise en œuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 28/02/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la détermination du cadre de mise en place du comité social et économique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 19/05/2022
Accord collectif suite au NAO portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 04/10/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 18/11/2022
Avenant à l'accord collectif suite au NAO portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 03/02/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL DE NUIT AU SEIN de U2
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 06/07/2023
Accord collectif suite à la négociation obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la VA
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 28/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités d'organisation des astreintes et à leur contrepartie
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 28/06/2024
Accord collectif suite à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 27/06/2025
Accord collectif suite au NAO portant sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 18/06/2026
ACCORD COLLECTIF SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE (ANNEE 2026)
ACCORD