Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise HITACHI ASTEMO FRANCE 18/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI ASTEMO FRANCE 05/06/2024
Avenant temporaire accord QVT Paris (organisation des JO)
AVENANT

Accord d'entreprise HITACHI ASTEMO FRANCE 02/06/2023
Accord Cadre NAO 2023 HAF
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI ASTEMO FRANCE 17/01/2025
Accord sur les primes de mission des phases de développement produits sur véhicules Hitachi Astemo France - Etablissement de Paris
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI ASTEMO FRANCE 15/01/2025
Avenant à l'accord sur la base de données économiques et sociales et environnementales
AVENANT

Accord d'entreprise HITACHI ASTEMO FRANCE 26/02/2025
Accord de méthodologie dans le cadre de la GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI ASTEMO FRANCE 11/04/2025
Accord résultant des négociations annuelles obligatoires Hitachi Astemo France pour 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI ASTEMO FRANCE (ex FOUNDATION BRAKES FRANCE) 17/05/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HONEYWELL GARRETT SA 01/12/2017
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE RECONNAISSANCE DE LA POLYVALENCE AU MAGASIN FLUX PHYSIQUES SIGNE LE 19/03/2002
AVENANT

Accord d'entreprise Hitachi Astemo France 21/11/2023
Accord de méthode sur la mise en oeuvre de la nouvelle CCN de la Métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIALES WHEELS 11/10/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIALES WHEELS 17/01/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIALES WHEELS 05/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DU DELAI LEGAL DE SURVIE PROVISOIRE DES ACCORDS COLLECTIFS APPLICABLES AU SEIN D'IMPERIALES WHEELS
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIALES WHEELS 22/06/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DU DELAI LEGAL DE SURVIE PROVISOIRE DES ACCORDS COLLECTIFS APPLICABLES AU SEIN D'IMPERIALES WHEELS
AVENANT

Accord d'entreprise IMPERIALES WHEELS 27/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIALES WHEELS 19/09/2023
Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
AVENANT

Accord d'entreprise IMPERIALES WHEELS 25/01/2024
ACCORD EGALITE FEMME/HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIALES WHEELS 28/03/2024
Avenant n°2 APLD
AVENANT

Accord d'entreprise IMPERIALES WHEELS 23/04/2024
Avenant N° 3 APLD
AVENANT

Accord d'entreprise INTEVA FRANCE 16/12/2020
Avenant accord 35 heures
AVENANT

Accord d'entreprise INTEVA FRANCE 31/03/2021
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INTEVA FRANCE 07/06/2021
Accord relatif au regime de prevoyance du personnel non-cadre
ACCORD

Accord d'entreprise INTEVA FRANCE 07/06/2021
Accord sur le comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise INTEVA FRANCE 01/09/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INTEVA FRANCE 12/07/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD