Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 09/03/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DETERMINATION DU CADRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ISRI-FRANCE 31/03/2026
Avenant à l'Accord collectif suite aux Négociations Annuelles Obligatoires portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT

Accord d'entreprise ITW BAILLY COMTE 22/03/2018
ACCORD REMUNERATION 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ITW BAILLY COMTE 26/02/2020
Accord d'entreprise sur les salaires et l'organisation du travail 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ITW BAILLY COMTE 26/02/2020
Avenant à l'accord du 29 mars 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ITW BAILLY COMTE 08/02/2022
Accord sur les rémunérations, la durée et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ITW BAILLY COMTE 30/01/2025
ACCORD D’ADAPTATION SUITE A LA TRANSMISSION UNIVERSELLE DE PATRIMOINE DE LA SOCIETE ITW SMPI VERS LA SOCIETE ITW BAILLY COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF & C FRANCE 13/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES SALAIRES ET L'EGALITE SALARIALE FEMMES-HOMMES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF&C FRANCE SAS 11/03/2019
Accord d'Entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF&C FRANCE SAS 12/09/2019
Avenant à l'accord dur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ITW EF&C FRANCE SAS 28/02/2020
Protolocole d'accord sur les salaires et l'égalité salariale femmes-hommes pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF&C FRANCE SAS 27/02/2020
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF&C FRANCE SAS 05/02/2021
Protocole d'accord sur les salaires et l'égalité salariale femmes-hommes pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF&C FRANCE SAS 10/11/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) AU SEIN D’ITW EF&C FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF&C FRANCE SAS 31/01/2022
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES SALAIRES ET L’EGALITE SALARIALE FEMMES-HOMMES POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF&C FRANCE SAS 16/09/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF&C FRANCE SAS 10/11/2022
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF&C FRANCE SAS 07/02/2023
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF&C FRANCE SAS 10/02/2023
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF&C FRANCE SAS 09/02/2024
Protocole d'accord sur les salaires et l'égalité salariales femmes-hommes pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF&C FRANCE SAS 10/12/2024
Protocole d'accord sur les salaires et l'égalité salariale femmes-hommes pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF&C FRANCE SAS 25/04/2025
ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE ITW EF&C FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF&C France SAS 11/03/2019
Protocole d'accord sur les salaires pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ITW EF&C France SAS 04/12/2025
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES SALAIRES ET L’EGALITE SALARIALE FEMMES-HOMMES POUR L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ITW SMPI 13/03/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD