Accords d'entreprise : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 29/09/2022
avenant accord APLD
AVENANT

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 01/12/2022
Un Accord Collectif relatif au Régime Collectif de Remboursement de Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 01/12/2022
Un Accord Collectif relatif au Régime de Prévoyance « Non-Cadre »
ACCORD

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 12/12/2022
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 21/06/2023
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 27/11/2023
UN ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 15/01/2024
Un Avenant à l'Accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 24/04/2025
Avenant N°3 à l'accord CET du 13/07/2006
AVENANT

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 28/05/2025
Accord du 28 mai 2025 sur l'Activité Partielle de Longue Durée dite APLD Rebond
ACCORD

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 24/04/2025
Avenant N°2 à l'Accord Compte Epargne Temps du 13 juillet 2006
AVENANT

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 02/07/2025
Avenant à l'Accord d'entreprise du 28 mai 2025 sur l'activité partielle de longue durée dit APLD Rebond
AVENANT

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 09/07/2025
Avenant numéro 4 à l'Accord Compte Epargne Temps du 13 juillet 2006 de Sanden Manufacturing Europe
AVENANT

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 09/07/2025
Accord d'entreprise du 9 juillet 2025 sur la gestion des Fins de Carrière chez Sanden Manufacturing Europe
ACCORD

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 07/01/2026
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 03/11/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 21/12/2023
CHARTE DE REFERENCE DE LUTTE CONTRE LE HARCELEMENT ET LA VIOLENCE AU TRAVAIL ETABLISSEMENT DE MONTPON
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 21/12/2023
CHARTE DE REFERENCE DE LUTTE CONTRE LE HARCELEMENT ET LA VIOLENCE AU TRAVAIL ETABLISSEMENT DE MONTPON
ACCORD

Accord d'entreprise SAS INDUSTRIE SERVICES INTERNATIONAL 01/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS KSB 30/06/2020
PV NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PEME GOURDIN 08/11/2023
ACCORD DE PROLONGATION DES MANDATS DES ELUS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 09/03/2020
Accord de mise en place comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 08/10/2020
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 17/12/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 25/05/2021
AVENANT RENOUVELLEMENT N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIEL SPECIFIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 25/10/2021
RENOUVELLEMENT N°2 ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE
AVENANT