Accords d'entreprise : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Accord d'entreprise SIEMENS ENERGY INDUSTRIAL TURBOMACHINERY LE HAVRE S.A.S. 26/02/2026
avenant n°1 a l'accord du 22 décembre 2022 portant sur la mise en place de l'activité reduite pour le maintien en emploi (ARME) du 26/02/2026
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS ENERGY INDUSTRIAL TURBOMACHINERY LE HAVRE S.A.S. 26/02/2026
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifiqued'activité partielle de longue durée rebond au sein de l'entreprise du 28 février 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS ENERGY INDUSTRIAL TURBOMACHINERY LE HAVRE S.A.S. 24/09/2026
Accord relatif à durée déterminée au vote électronique lors des élections professionnelles du 18 09 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOMEFLU 12/07/2023
Avenant à l'accord d'entreprise Someflu du 27 août 2000 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOMEFLU 12/12/2023
AVENANT N°2 À L' ACCORD D’ENTREPRISE SOMEFLU du 27 août 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SOMEFLU 19/12/2024
Accord d'entreprise Someflu du 19 décembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOMEFLU 19/12/2024
Accord relatif au plan d'accompagnement lié au déménagement de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOMEFLU 18/11/2025
AVENANT À L’ACCORD RELATIF AU PLAN D’ACCOMPAGNEMENT LIÉ AU DÉMÉNAGEMENT DE L’ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise STE VERGNET HYDRO 28/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise STE WILO FRANCE SAS 15/12/2023
Protocole Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 19/04/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 26/06/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 14/05/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 15/05/2020
Accord instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 31/03/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 28/02/2022
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 25/03/2022
Versement de la prime de Pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 18/11/2022
Protocole d'Accord Pré électoral
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 18/11/2022
Accord relatif au vote électronique du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 02/11/2022
Accord relatif au périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 11/10/2022
Versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 11/10/2022
Accord sur la valorisation des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 15/11/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 14/12/2022
Accord relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 08/12/2022
Accord relatif aux séniors
ACCORD