Accords d'entreprise : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Accord d'entreprise SOMEFLU 18/11/2025
AVENANT À L’ACCORD RELATIF AU PLAN D’ACCOMPAGNEMENT LIÉ AU DÉMÉNAGEMENT DE L’ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise STE VERGNET HYDRO 28/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise STE WILO FRANCE SAS 15/12/2023
Protocole Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 19/04/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 26/06/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 14/05/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 15/05/2020
Accord instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 31/03/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 28/02/2022
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 25/03/2022
Versement de la prime de Pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 18/11/2022
Protocole d'Accord Pré électoral
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 18/11/2022
Accord relatif au vote électronique du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 02/11/2022
Accord relatif au périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 11/10/2022
Versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 11/10/2022
Accord sur la valorisation des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 15/11/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 14/12/2022
Accord relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 08/12/2022
Accord relatif aux séniors
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 12/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 06/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 09/04/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 15/05/2024
prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 07/04/2025
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER ENSIVAL MORET FRANCE 24/11/2025
ACCORD SENIOR velus
ACCORD

Accord d'entreprise SULZER POMPES FRANCE 20/12/2019
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD