Accords d'entreprise : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 09/07/2025
Avenant numéro 4 à l'Accord Compte Epargne Temps du 13 juillet 2006 de Sanden Manufacturing Europe
AVENANT

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 09/07/2025
Accord d'entreprise du 9 juillet 2025 sur la gestion des Fins de Carrière chez Sanden Manufacturing Europe
ACCORD

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 07/01/2026
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SANDEN MANUFACTURING EUROPE 01/09/2026
Avenant au Protocole d'Accord pour les élections du CSE de Sanden Manufacturing Europe du 20 décembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SAS 03/11/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 21/12/2023
CHARTE DE REFERENCE DE LUTTE CONTRE LE HARCELEMENT ET LA VIOLENCE AU TRAVAIL ETABLISSEMENT DE MONTPON
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 21/12/2023
CHARTE DE REFERENCE DE LUTTE CONTRE LE HARCELEMENT ET LA VIOLENCE AU TRAVAIL ETABLISSEMENT DE MONTPON
ACCORD

Accord d'entreprise SAS INDUSTRIE SERVICES INTERNATIONAL 01/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS KSB 30/06/2020
PV NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PEME GOURDIN 08/11/2023
ACCORD DE PROLONGATION DES MANDATS DES ELUS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 09/03/2020
Accord de mise en place comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 08/10/2020
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 17/12/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 25/05/2021
AVENANT RENOUVELLEMENT N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIEL SPECIFIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 25/10/2021
RENOUVELLEMENT N°2 ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 21/03/2022
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 29/04/2022
RENOUVELLEMENT N°3 ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFICQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 27/10/2022
RENOUVELLEMENT N°4 ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 17/03/2023
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 28/03/2024
Protocole d’accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 29/09/2021
AVENANT CORRECTIF AU RENOUVELLEMENT N°1 ACCORD RELATIF A L'ACTIVIT PARTIELLE SPECIFIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 21/10/2024
AVENANT N°2 ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 17/03/2025
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 10/03/2026
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 12/03/2026
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2026
ACCORD