Accords d'entreprise : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Accord d'entreprise SAS 21/12/2023
CHARTE DE REFERENCE DE LUTTE CONTRE LE HARCELEMENT ET LA VIOLENCE AU TRAVAIL ETABLISSEMENT DE MONTPON
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 21/12/2023
CHARTE DE REFERENCE DE LUTTE CONTRE LE HARCELEMENT ET LA VIOLENCE AU TRAVAIL ETABLISSEMENT DE MONTPON
ACCORD

Accord d'entreprise SAS INDUSTRIE SERVICES INTERNATIONAL 01/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS KSB 30/06/2020
PV NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PEME GOURDIN 08/11/2023
ACCORD DE PROLONGATION DES MANDATS DES ELUS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 09/03/2020
Accord de mise en place comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 08/10/2020
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 17/12/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 25/05/2021
AVENANT RENOUVELLEMENT N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIEL SPECIFIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 25/10/2021
RENOUVELLEMENT N°2 ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 21/03/2022
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 29/04/2022
RENOUVELLEMENT N°3 ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFICQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 27/10/2022
RENOUVELLEMENT N°4 ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 17/03/2023
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 28/03/2024
Protocole d’accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 29/09/2021
AVENANT CORRECTIF AU RENOUVELLEMENT N°1 ACCORD RELATIF A L'ACTIVIT PARTIELLE SPECIFIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 21/10/2024
AVENANT N°2 ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 17/03/2025
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAUERMANN INDUSTRIE 10/03/2026
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS ENERGY INDUSTRIAL TURBOMACHINERY LE HAVRE S.A.S. 26/02/2026
avenant n°1 a l'accord du 22 décembre 2022 portant sur la mise en place de l'activité reduite pour le maintien en emploi (ARME) du 26/02/2026
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS ENERGY INDUSTRIAL TURBOMACHINERY LE HAVRE S.A.S. 26/02/2026
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifiqued'activité partielle de longue durée rebond au sein de l'entreprise du 28 février 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOMEFLU 12/07/2023
Avenant à l'accord d'entreprise Someflu du 27 août 2000 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOMEFLU 12/12/2023
AVENANT N°2 À L' ACCORD D’ENTREPRISE SOMEFLU du 27 août 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SOMEFLU 19/12/2024
Accord d'entreprise Someflu du 19 décembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOMEFLU 19/12/2024
Accord relatif au plan d'accompagnement lié au déménagement de l'entreprise
ACCORD