Accords d'entreprise : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 19/02/2025
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 11/12/2025
Aménagement du temps de travail 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 25/02/2026
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH 07/12/2023
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH 07/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DU DELAI DE SURVIE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 08/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 03/01/2019
Accord de modulation d'horaires des personnels de fabrication, avenant n°9 relatif à la modification des articles 2 - Données économiques et sociales et 3-4 - Programmation indicative
AVENANT

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 06/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 06/03/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 28/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 26/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA POLYVALENCE DES OPERATEURS DE PRODUCTION ET LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 18/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 11/03/2020
UN ACCORD DE FIN DE GREVE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 15/05/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/03/2020 RELATIF A LA FIN DE GREVE
AVENANT

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 10/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DU DELAI DE SURVIE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 10/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA RESTAURATION D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 10/12/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 10/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MODULATION HORAIRES DES PERSONNELS DE FABRICATION
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 12/03/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 02/12/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN EQUIPE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 18/02/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 13/07/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES OPERATEURS EN JOURNEE, ATAM ET CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 02/02/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 31/08/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 13/07/22 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES OPERATEURS EN JOURNEE ATAM ET CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 10/11/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/07/19 RELATIF A LA POLYVALENCE DES OPERATEURS DE PRODUCTION ET DE LOGISTIQUE
AVENANT