Accords d'entreprise : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 27/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRÉVENTION DES RISQUES
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 03/03/2020
NÉGOCIATIONS SALARIALES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 26/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE DU CHÔMAGE PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 29/04/2020
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE DU CHÔMAGE PARTIEL
AVENANT

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 11/02/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS SALARIALES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 09/12/2021
Aménagement du temps de travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 17/02/2022
protocole d'accord de fin de conflit et de reprise du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 21/09/2022
accord d'entreprise - négociations 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 07/12/2022
Aménagement du temps de travail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 26/04/2023
accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 20/06/2023
accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 07/12/2023
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 26/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 11/12/2024
Aménagement du temps de travail 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 19/02/2025
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 11/12/2025
Aménagement du temps de travail 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 25/02/2026
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SUNTEC INDUSTRIES FRANCE 29/06/2026
Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH 07/12/2023
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH 07/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DU DELAI DE SURVIE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 08/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 03/01/2019
Accord de modulation d'horaires des personnels de fabrication, avenant n°9 relatif à la modification des articles 2 - Données économiques et sociales et 3-4 - Programmation indicative
AVENANT

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 06/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 06/03/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 28/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD