Accords d'entreprise : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 26/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA POLYVALENCE DES OPERATEURS DE PRODUCTION ET LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 18/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 11/03/2020
UN ACCORD DE FIN DE GREVE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 15/05/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/03/2020 RELATIF A LA FIN DE GREVE
AVENANT

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 10/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DU DELAI DE SURVIE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 10/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA RESTAURATION D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 10/12/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 10/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MODULATION HORAIRES DES PERSONNELS DE FABRICATION
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 12/03/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 02/12/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN EQUIPE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 18/02/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 13/07/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES OPERATEURS EN JOURNEE, ATAM ET CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 02/02/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 31/08/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 13/07/22 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES OPERATEURS EN JOURNEE ATAM ET CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 10/11/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/07/19 RELATIF A LA POLYVALENCE DES OPERATEURS DE PRODUCTION ET DE LOGISTIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 05/03/2024
UN ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE REPAS DES SALARIES EMPLOYES EN HORAIRE DE JOURNEE ET FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 19/06/2024
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 18/11/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU REFERENDUM DE RATIFICATION D'UN ACCORD MINORITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 10/10/2024
UN ACCORD RELATIF A LA POLYVALENCE DES OPERATEURS DE PRODUCTION ET LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 04/02/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 21/07/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 21/07/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 25/02/2026
UN ACCORD RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU 01/04/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise TECUMSEH CESSIEU SAS 18/12/2018
Accord relatif à la prolongation du délai de survie de l'article L2261-14 du code du travail
ACCORD