Accords d'entreprise : Fabrication de fromage

Accord d'entreprise B.G. 12/04/2018
Procès-verbal d'accord concernant la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise B.G. 19/03/2019
Un Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise B.G. 20/03/2019
Un procès verbal d'accord concernant la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise B.G. 22/04/2021
Accord collectif concernant la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise B.G. 25/05/2021
Accord collectif relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise B.G. 08/03/2022
Accord collectif concernant la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise B.G. 14/06/2022
Avenant à l'accord ARTT relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise B.G. 13/02/2023
Accord collectif concernant la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise B.G. 12/07/2023
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SIGNE LE 13/02/2023
AVENANT

Accord d'entreprise B.G. 07/03/2024
UN AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 05/12/2000
AVENANT

Accord d'entreprise B.G. 07/03/2024
Accord collectif concernant la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise B.G. 26/02/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise B.G. 28/05/2025
Avenant à l'accord ARTT relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise B.G. 09/03/2026
Accord collectif concernant la Négociation Annuelle Obligatoire 2026 sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise B.G. 09/03/2026
Avenant à l'accord d'établissement ARTT portant sur l'habillage-déshabillage
AVENANT

Accord d'entreprise B.G. 09/03/2026
Avenant à l'accord d'établissement ARTT portant sur l'habillage - déshabillage
AVENANT

Accord d'entreprise B.G. sas 20/03/2019
Protocole accord relatif à l'élection des membres du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BASKALIA 31/10/2023
Accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 05/11/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF AU SEIN DE L’UES DE BEL RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL A DISTANCE
AVENANT

Accord d'entreprise BEL 12/03/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire CTAM
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 16/03/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire OE
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 22/07/2021
ACCORD DE FUSION DES DOMAINES DE NEGOCIATION EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA GEPP AU SEIN DE L'UES DES FROMAGERIES BEL
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 22/07/2021
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 27/08/2021
ACCORD EN FAVEUR DE LA VALORISATION DES COMPETENCES ET DE LA DIVERSITE AU SEIN DE L’UES DES FROMAGERIES BEL
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 10/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Collège CADRES / TECHNICIENS AGENTS DE MAÎTRISE (TAM)
ACCORD