Accords d'entreprise : Fabrication de fromage

Accord d'entreprise BEL 20/04/2026
Accord unanime relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de l'établissement de Sablé-sur-Sarthe
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 04/06/2026
Prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de l'établissement de la force de vente de l'UES Bel
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 27/07/2026
ACCORD UNANIME RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DU SIEGE DE L’UES BEL
ACCORD

Accord d'entreprise BEL SA 13/12/2019
Avenant n°1 à l'accord Dialogue social du 29 novembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise BEL SA 18/12/2019
Avenant n°3 à l'Accord frais de santé du 23 octobre 2013
AVENANT

Accord d'entreprise BEL SA 18/12/2019
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise régime obligatoire surcomplémentaire frais médicaux non responsables du 22 juin 2017
AVENANT

Accord d'entreprise BEL SA 24/01/2020
Accord collectif au sein de l'UES BEL en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise BEL SA 29/04/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - Ccollège CADRES/TECHNICIENS AGENTS DE MAITRISE - UES BEL - Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BEL SA 28/04/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - Collège OUVRIERS/EMPLOYES - UES BEL - Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BG SAS 05/05/2020
Un accord concernant la négociation annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BONGRAIN-GERARD SAS 20/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRESSOR SA 03/07/2020
Procès verbal d'accord de Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BRESSOR SA 06/05/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BRESSOR SA 26/05/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BRESSOR SA 09/03/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire Bressor 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BRESSOR SA 11/05/2022
ACCORD AMTT RELATIF AU DISPOSITIF CORE MODEL HOROQUARTZ V5
ACCORD

Accord d'entreprise BRESSOR SA 08/04/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BRESSOR SA 14/03/2023
ACCORD NAO BRESSOR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BRESSOR SA 13/04/2023
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise BRESSOR SA 13/04/2023
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL CSE GRIEGES
ACCORD

Accord d'entreprise BRESSOR SA 12/07/2023
Avenant à l'accord collectif concernant les NAO 2023
AVENANT

Accord d'entreprise BRESSOR SA 20/03/2024
BRESSOR NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BRESSOR SA 14/03/2025
Négociation Annuelle Obligatoire Bressor 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BRESSOR SA 20/06/2025
Avenant accord d'intéressement Bressor de 2024
AVENANT

Accord d'entreprise BRESSOR SA 07/10/2025
Accord prime de remplacement pour absence longue
ACCORD