Accords d'entreprise : Fabrication de fromage

Accord d'entreprise BEL 09/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OLIBGATOIRE Collège OUVRIERS / EMPLOYES Unité Economique et Sociale BEL Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 10/02/2022
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 16/02/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD EN FAVEUR DE LA VALORISATION DES COMPETENCES ET DE LA DIVERSITE AU SEIN DE L’UES DES FROMAGERIES BEL
AVENANT

Accord d'entreprise BEL 28/10/2022
Accord dialogue social relatif au renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 14/12/2022
Accord collectif au sein de l'UES BEL en faveur de l'emploi de personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 22/02/2023
NAO CTAM 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 22/02/2023
NAO Ouvriers Employés 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 12/05/2023
ACCORD SUR LA REPARTITION DES BUDGETS DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES ET DE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES AU SEIN DE L’UES BEL
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 25/10/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 21/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Collège OUVRIERS / EMPLOYES Unité Economique et Sociale BEL Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 21/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Collège CADRES / TECHNICIENS AGENTS DE MAÎTRISE (TAM) Unité Economique et Sociale BEL Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 21/12/2023
AVENANT N°4 A L’ACCORD D’ENTREPRISE FRAIS DE SANTE - UES BEL
AVENANT

Accord d'entreprise BEL 12/12/2024
Accord relatif au travail à distance - UES Bel en France -
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 12/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise régime obligatoire surcomplémentaire frais médicaux non responsable du 22 juin 2017 - UES BEL
AVENANT

Accord d'entreprise BEL 12/12/2024
Avenant n°3 à l'accord prévoyance incapacité/invalidité/décès - techniciens agents de maitrise/cadres - UES BEL
AVENANT

Accord d'entreprise BEL 12/12/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise prévoyance - incapacité/invalidité/décès - ouvriers/employés - UES BEL
AVENANT

Accord d'entreprise BEL 12/12/2024
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise BEL 17/12/2024
Negociation annuelle obligatoire collège ouvriers / employés
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 15/05/2025
Avenant n°1 - Accord relatif au travail a distance - UES Bel en France
AVENANT

Accord d'entreprise BEL 22/09/2025
ACCORD EN FAVEUR DE LA VALORISATION DES COMPETENCES ET DE LA DIVERSITE AU SEIN DE L’UES DES FROMAGERIES BEL
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 19/09/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE BEL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 19/09/2025
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 11/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Collège CADRES / TECHNICIENS AGENTS DE MAÎTRISE (TAM) Unité Economique et Sociale BEL Année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BEL 30/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE SUBSTITUTIF PREVOYANCE INCAPACITE/INVALIDITE/DECES (ENSEMBLE DU PERSONNEL) UES BEL
ACCORD

Accord d'entreprise BEL SA 13/12/2019
Avenant n°1 à l'accord Dialogue social du 29 novembre 2018
AVENANT