Accords d'entreprise : Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
ALLIMAND
Accord d'entreprise ALLIMAND 12/10/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
BOBST LYON
Accord d'entreprise BOBST LYON 14/09/2017
UN ACCORD SUR LE REGIME FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise BOBST LYON 30/03/2018
Journée de solidarité 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BOBST LYON 23/05/2019
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise BOBST LYON 09/03/2018
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BOBST LYON 12/02/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BOBST LYON 16/04/2019
JOURNEE DE SOLIDARITE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BOBST LYON 13/05/2020
ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise BOBST LYON 23/06/2022
Accord sur l'organisation du travail en vue de l'augmentation capacitaire SPL
ACCORD
Accord d'entreprise BOBST LYON 11/07/2022
Accord d'entreprise sur les carrières des Représentants du Personnel
ACCORD
Accord d'entreprise BOBST LYON 02/05/2022
Accord d'entreprise relatif au maintien des cotisations aux régimes de retraite complémentaire des salariés dans le cadre du projet de Transformation du service Informatique et sur le projet de licenciement collectif pour motif économique qui en découle
ACCORD
Accord d'entreprise BOBST LYON 16/09/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BOBST LYON 25/04/2023
Accord collectif sur la prorogation des mandats du Comité Economique et Social
ACCORD
Accord d'entreprise BOBST LYON 23/05/2023
Avenant n°2 à durée déterminée portant modification de l'accord de l'avenant du 10 mai 2023
AVENANT
Accord d'entreprise BOBST LYON 11/05/2023
Avenant portant sur la mandature 2023-2027 du Comité Socila et Economique
AVENANT
Accord d'entreprise BOBST LYON 10/05/2023
Avenant à durée déterminée portant modification de l'accord collectif à durée déterminée "35h" du 17/02/2000
AVENANT
Accord d'entreprise BOBST LYON 15/02/2024
Négociations Annuelles Obligatoires Année 2024 PV d'accord
ACCORD
BRICQ
Accord d'entreprise BRICQ 23/06/2022
accord chèques vacances
ACCORD
DCM USIMECA
Accord d'entreprise DCM USIMECA 29/11/2018
Accord de modulation du temps de travail 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DCM USIMECA 15/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2019 AU SEIN DE LA SOCIETE DCM USIMECA
ACCORD
Accord d'entreprise DCM USIMECA 14/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise DCM USIMECA 21/11/2019
ACCORD DE CONFIGURATION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL DANS L’ENTREPRISE : COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, REPRESENTANTS DE PROXIMITE, COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DCM USIMECA 26/11/2019
ACCORD COLLECTIF DE MODULATION DU TEMPS DU TRAVAIL DCM USIMECA – ANNEE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DCM USIMECA 11/12/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DCM USIMECA 03/06/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2020 DCM USIMECA PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir