Accords d'entreprise : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
SIPV
Accord d'entreprise SIPV 05/01/2024
Accord portant sur la mise en place des équipes de suppléance travaillant en fin de semaine avec des horaires réduits
ACCORD
Accord d'entreprise SIPV 05/01/2024
Accord portant sur la mise en place d'équipes de suppléancess travaillant en fin de semaine avec des horaires réduits
ACCORD
SNC LA PERLE
Accord d'entreprise SNC LA PERLE 29/10/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOC ETUDES RECHERCHES FABRICATION
Accord d'entreprise SOC ETUDES RECHERCHES FABRICATION 10/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 : Thème : la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise SOC ETUDES RECHERCHES FABRICATION 10/10/2025
Accord portant sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SOC ETUDES RECHERCHES FABRICATION 17/09/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SOC ETUDES RECHERCHES FABRICATION 17/09/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOC FRANCAISE INSTR CHIRURGIE
Accord d'entreprise SOC FRANCAISE INSTR CHIRURGIE 24/04/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SOC FRANCAISE INSTR CHIRURGIE 22/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOC FRANCAISE INSTR CHIRURGIE 09/02/2023
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOC FRANCAISE INSTR CHIRURGIE 07/03/2023
Accord relatif au forfait annuel en jours des cadres
ACCORD
Accord d'entreprise SOC FRANCAISE INSTR CHIRURGIE 10/03/2023
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOC FRANCAISE INSTR CHIRURGIE 13/03/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOC FRANCAISE INSTR CHIRURGIE 28/06/2024
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise SOC FRANCAISE INSTR CHIRURGIE 24/02/2025
Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOC FRANCAISE INSTR CHIRURGIE 25/02/2026
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD
SOCIETE FFDM PNEUMAT
Accord d'entreprise SOCIETE FFDM PNEUMAT 27/02/2018
Accord NAO de salaires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE FFDM PNEUMAT 18/04/2018
Accord de réduction du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE FFDM PNEUMAT 19/03/2019
Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exeptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SOCIETE FFDM TIVOLY
Accord d'entreprise SOCIETE FFDM TIVOLY 05/03/2019
Accord de salaires et temps de travail 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE FFDM TIVOLY 26/03/2019
Avenant 1 à l'accord de salaires et temps de travail 2019
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE FFDM TIVOLY 26/02/2020
Accord de salaires et temps de travail 2020
ACCORD
SOCIETE FREDERIC CHARON
Accord d'entreprise SOCIETE FREDERIC CHARON 27/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE FREDERIC CHARON
ACCORD
SOCIETE HENKART
Accord d'entreprise SOCIETE HENKART 12/11/2025
LA MISE EN PLACE DE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Société Etudes Recherches Fabrication
Accord d'entreprise Société Etudes Recherches Fabrication 26/11/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 Thème : La rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée PROTOCOLE D'ACCORD - SERF
ACCORD
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