Accords d'entreprise : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Accord d'entreprise PROTEOR 27/09/2023
Accord d'UES sur le périmètre électoral
ACCORD

Accord d'entreprise PROTEOR 27/09/2023
Protocole d'accord sur le Dialogue social au sein de l'UES constituée de Holding Proteor SAS et Proteor SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PROTEOR 22/05/2024
Protocole d'accord relatif aux congés supplémentaires, congés exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise PROTEOR 14/11/2024
Protocole d'accord relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise PROTEOR 15/11/2024
Protocole d'accord relatif au droit à la déconnexion au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise PROTEOR 05/12/2024
Protocole d'accord à l'issue de la négociation annuelle obligatoire organisée en 2024 et portant sur l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PROTEOR 20/11/2025
Accord sur le travail du dimanche centre d'orthopédie de Chambéry
ACCORD

Accord d'entreprise PROTEOR 10/12/2025
AVENANT N°1 à l'accord sur le travail du dimanche centre d'orthopédie
AVENANT

Accord d'entreprise PROTEOR 11/12/2025
Accord sur la durée du travail au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise PROTEOR 22/12/2025
Protocole d'accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise PROTEOR 07/07/2026
Avenant 1 au protocole d'accord relatif à la durée du travail au sein de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise PROTEOR SAS 13/12/2023
Protocole d'accord à l'issue de la négociation annuelle obligatoire organisée en 2023 et portant sur l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PROTEOR SAS 22/12/2023
Accord sur le travail du dimanche centre d'orthopédie de Chambéty
ACCORD

Accord d'entreprise PROTEOR SAS 01/10/2025
Protocole d'accord relatif à l'engagement et au bien-être des salariés dans l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise PROTEOR SAS 12/12/2025
Protocole d'accord à l'issue de la Négociation Annuelle Obligatoire organisée en 2025 et portant sur l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PROTEXMED 26/06/2018
Accord d'entreprise du 26 juin 2018 portant sur les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise PROTHESES DENTAIRES LAVOISIER 13/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise QUANTUM SURGICAL 27/06/2023
Accord d'entreprise de renonciation aux jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise QUANTUM SURGICAL 05/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise QUIES 22/11/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise QUIES 31/01/2022
AVENANT DU PREVOYANCE CADRES ET ASSIMILES
AVENANT

Accord d'entreprise QUIES 31/01/2022
AVENANT DU PREVOYANCE POUR LES NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise QUIES 02/12/2022
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise QUIES 27/03/2023
AVENANT ACCORD AMENAGEMENT DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise QUIES 31/01/2023
AVENANT DECISION UNILATERALE PREVOYANCE NON CADRES 2023
AVENANT