Accords d'entreprise : Fabrication de tapis et moquettes

Accord d'entreprise BALSAN 18/12/2019
accord sur l'égalite professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise BALSAN 13/03/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BALSAN 14/01/2021
ACORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise BALSAN 16/03/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BALSAN 11/03/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BALSAN 03/01/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BALSAN 09/03/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BALSAN 09/04/2025
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoire - Exercice 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BALSAN 24/02/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise BALSAN SAS 18/03/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE COOPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise BALSAN SAS 18/03/2024
AVENANT A L'ACCORD RTT DE DECEMBRE 2001
AVENANT

Accord d'entreprise FACAM DISTRIBUTION 10/04/2020
Modalité organisation du travail pour faire face à l'épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise FACAM DISTRIBUTION 04/02/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FACAM DISTRIBUTION 29/11/2022
ACCORD TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 12/02/2019
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE REALISATION DU JOUR DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 11/03/2019
Accord d'entreprise sur les moyens et le fonctionnement du dialogue sociale dans le cadre de la mise en place du CSE au sein de la société Faurecia Automotive Industrie et de ses établissements
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 24/04/2019
PROTOCOLE D’ACCORD PRE-ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ETABLISSEMENT FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE DE Mouzon R&D
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 11/04/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE VACANCES AU SEIN DE LA SOCIETE FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 11/04/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’OUVERTURE DU VOTE ÉLÉCTRONIQUE POUR LES ÉLÉCTIONS PROFESSIONNELLES DES ÉTABLISSEMENTS DE LA SOCIÉTÉ FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 09/12/2019
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE REALISATION DU JOUR DE SOLIDARITE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 20/05/2020
AVENANT N°1 ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE REALISATION DU JOUR DE SOLIDARITE 2020 FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE ETABLISSEMENT CENTRE R&D DE MOUZON
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 17/03/2021
Accord d’Entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif de l’activité réduite pour le maintien de l’emploi au sein de la société Faurecia Automotive Industrie et de ses établissements
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 13/04/2021
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE REALISATION DU JOUR DE SOLIDARITE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 01/09/2021
Avenant numéro 1 à l’Accord d’Entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif de l’activité réduite pour le maintien de l’emploi au sein de la société Faurecia Automotive Industrie et de ses établissements
AVENANT

Accord d'entreprise balsan 18/03/2024
NAO 2024
ACCORD