Accords d'entreprise : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Accord d'entreprise SNC LE FOURNIL DU VAL DE LOIRE 04/04/2024
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise SNC LE FOURNIL DU VAL DE LOIRE 05/02/2025
Accord de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise SNC LE FOURNIL DU VAL DE LOIRE 07/04/2025
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SNC LE FOURNIL DU VAL DE LOIRE 12/03/2026
ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 07/03/2019
Accord sur les salaires dans le cadre des NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 30/11/2017
UN ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS DU PERSONNEL SPAC
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 30/11/2017
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 20/11/2018
Accord de prorogation des mandats dans le cadre de la mise en place du CSE de la SPAC
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 28/10/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de la SPAC
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 29/10/2019
Protocole pré-électoral - elections des membres du CSE au sein de la SPAC
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 20/11/2019
ACCORD D'ADAPTATION DES VOLUMES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 13/03/2020
2020 Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 30/04/2020
Avenant n°10 à l'accord PERCO
AVENANT

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 31/03/2021
ACCORD SUR LA REMUNERATION DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 DE LA SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE CAUDRY
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 08/04/2022
Avenant à durée déterminée à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Caudry de la SPAC du 18 février 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 18/08/2022
Avenant n°2 à durée déterminée à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Caudry du 18 février 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 14/09/2022
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE DE LA SPAC
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 10/11/2022
AVENANT N°3 A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE CAUDRY DE LA SPAC DU 18 FEVRIER 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 10/11/2022
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 21/12/2022
AVENANT N°4 DUREE DETERMINEE A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE CAUDRY DE LA SPAC DU 18 FEVRIER 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PATISSERIE 05/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 05 JUILLET 2019 PORTANT SUR DIVERSES MESURES SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LA ROMAINVILLE 21/03/2018
Un accord portant sur les NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LA ROMAINVILLE 21/09/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE LA ROMAINVILLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LA ROMAINVILLE 06/05/2019
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LA ROMAINVILLE 17/11/2020
Plan d'action relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD