Accords d'entreprise : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
SAS COCAGNE
Accord d'entreprise SAS COCAGNE 22/03/2021
AVENANT A L'ACCORD APLD DU 21/10/2020
AVENANT
Accord d'entreprise SAS COCAGNE 22/04/2021
AVENANT ACCORD APLD
AVENANT
SAS EPI DU ROUERGUE
Accord d'entreprise SAS EPI DU ROUERGUE 19/12/2025
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (39 H) SUR L ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS EPI DU ROUERGUE 19/12/2025
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS EPI DU ROUERGUE 19/12/2025
ACCORD COLLECTOF D ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L ANNEE
ACCORD
SAS EURORAULET
Accord d'entreprise SAS EURORAULET 21/12/2018
Protocole d'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SAS EURORAULET 28/12/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
SAS FLAMM'TOP
Accord d'entreprise SAS FLAMM'TOP 08/12/2023
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SAS FLAMM'TOP 30/11/2023
accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
SAS FOURNIL BITERROIS
Accord d'entreprise SAS FOURNIL BITERROIS 24/10/2023
Accord collectif sur la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein du Fournil Biterrois
ACCORD
SAS L EPI DU ROUERGUE
Accord d'entreprise SAS L EPI DU ROUERGUE 19/12/2025
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PAR CYCLES
ACCORD
SAS LE FOURNIL DU VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise SAS LE FOURNIL DU VAL DE LOIRE 27/03/2018
l'accord collectif sur les thèmes de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LE FOURNIL DU VAL DE LOIRE 23/01/2018
ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD
SAS PAINS SAINT ROLAN
Accord d'entreprise SAS PAINS SAINT ROLAN 09/07/2020
ACCORD MODIFIANT LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS RELATIVES A L'EGALITE HOMMES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
SAS PASO
Accord d'entreprise SAS PASO 24/01/2024
Un accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
SAS PATISSNACK
Accord d'entreprise SAS PATISSNACK 22/12/2023
Accord d'entreprise relatif au nouveau contrat sociale de Patissnack
ACCORD
SAS SOPRAUVERGNE
Accord d'entreprise SAS SOPRAUVERGNE 02/04/2020
ACCORD ENTREPRISE CONGES PAYES (Mesures de l'ordonnance 2020-323 du 25/03/20 - COVID 19)
ACCORD
SAS VIENNOISERIE LIGERIENNE
Accord d'entreprise SAS VIENNOISERIE LIGERIENNE 26/01/2024
UN PROCES-VERBAL D’ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2024
ACCORD
SICA DES MILLE ET UNE NUITS
Accord d'entreprise SICA DES MILLE ET UNE NUITS 29/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION DE CHEQUES-VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise SICA DES MILLE ET UNE NUITS 01/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SMPA
Accord d'entreprise SMPA 31/07/2019
PROTOCOLE ACCORD DISCUSSION SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SMPA 31/07/2019
PROTOCOLE ACCORD DISCUSSION SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SMPA 24/11/2022
PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SMPA 05/09/2023
PROTOCOLE ACCORD DISCUSSION ANNUELLE SALAIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SMPA 21/11/2025
Protocole d'accord du vendredi 21 novembre 2025 discussion annuelle sur les salaires 2025 SMPA
ACCORD
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